Interventions en commissions de Daniel Raoul

Nous sommes heureux de nous réunir cet après-midi avec nos collègues de la commission d'application des lois et ceux du groupe d'études « tourisme et loisirs » pour évoquer l'application de la dernière grande loi sur le secteur, du 22 juillet 2009. Le tourisme est un « atout formidable pour la France », pour reprendre le titre d'un rapport d'i...

Cela illustre une fois de plus pourquoi nous sommes peu favorables à ce type de rapports.

Cela illustre une fois de plus pourquoi nous sommes peu favorables à ce type de rapports.

Je résumerai en disant que le niveau local assure le contact avec les touristes, le niveau intermédiaire remplit un rôle de coordination et le niveau supérieur assure la promotion des sites touristiques.

Je résumerai en disant que le niveau local assure le contact avec les touristes, le niveau intermédiaire remplit un rôle de coordination et le niveau supérieur assure la promotion des sites touristiques.

Cher collègue, ce thème du label de « maitre-restaurateur » viendra en discussion au mois d'avril ...

Cher collègue, ce thème du label de « maitre-restaurateur » viendra en discussion au mois d'avril ...

Nous sommes réunis ce matin pour parler d'une question qui concerne aussi bien nos deux commissions des affaires économiques et du développement durable que le groupe d'études de l'énergie. Si on parle beaucoup d'économie circulaire en ce moment, les nouvelles énergies sont elles aussi un éternel retour à des sources d'énergie anciennes : énerg...

Nous sommes réunis ce matin pour parler d'une question qui concerne aussi bien nos deux commissions des affaires économiques et du développement durable que le groupe d'études de l'énergie. Si on parle beaucoup d'économie circulaire en ce moment, les nouvelles énergies sont elles aussi un éternel retour à des sources d'énergie anciennes : énerg...

Je remercie M. Hamon d'être venu nous présenter son projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, l'ESS. Notre commission s'est penchée très en amont sur ce secteur : nous y avons consacré un groupe d'études et, en juillet 2012 Marc Daunis et Marie-Noëlle Lienemann ont remis en son nom un premier rapport centré sur les coopératives é...

Je vous remercie d'avoir répondu avec une telle disponibilité à des questions dont le nombre prouve l'intérêt du sujet.

Nous allons entendre le rapport de notre collègue Bernadette Bourzai, sur la proposition de loi relative aux missions de FranceAgrimer.

Nous sommes très heureux de vous recevoir, monsieur le ministre. La commission des affaires économiques est particulièrement sensible à la transition énergétique et à ses effets concrets. Comme l'a dit le président Vall, l'adhésion de la population est indispensable, et la baisse de la TVA sur les travaux améliorant l'efficacité énergétique des...

Merci pour cette présentation très précise.

Pourquoi en effet ne pas aller à Milan ? Nous en discuterons en Bureau. Il me semble, Mme Nicoux, que sur l'article 2, il n'y a pas d'exception au principe de mise en concurrence mais un simple aménagement.

Une fois adoptée par le Sénat, la proposition de loi devra encore être adoptée à l'Assemblée nationale.

Nous sommes très heureux de vous recevoir, monsieur le ministre. La commission des affaires économiques est particulièrement sensible à la transition énergétique et à ses effets concrets. Comme l'a dit le président Vall, l'adhésion de la population est indispensable, et la baisse de la TVA sur les travaux améliorant l'efficacité énergétique des...

Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à souhaiter la bienvenue à nos collègues de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à sa présidente, sur un sujet - les jeux vidéo - qui constitue un pan important de notre économie tant en matière d'emplois que de valeur ajoutée.

Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à souhaiter la bienvenue à nos collègues de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à sa présidente, sur un sujet - les jeux vidéo - qui constitue un pan important de notre économie tant en matière d'emplois que de valeur ajoutée.

Quel plaisir, madame la Ministre, après le Duflot I, voici Alur, ou plutôt le Duflot II ! Le texte voté par l'Assemblée nationale n'est pas encore disponible à la distribution, mais le texte provisoire compte 324 pages. L'imagination est au pouvoir ! Claude Dilain rapportera les titres I et II (favoriser l'accès de tous à un logement digne et a...