Interventions de Daniel Raoul

Monsieur le ministre, mon collègue Didier Guillaume, qui est retenu dans la Drôme pour des raisons que chacun devine, m’a demandé de le suppléer. Il souhaitait attirer l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de la pêche - qui me fait l’honneur d’être présent, contrairement à d’autres ministres, je le souligne – sur les procédures d’i...

Monsieur le ministre, je prends acte de votre engagement d’examiner le cas de la quarantaine d’arboriculteurs qui se sont assurés et qui, de ce fait, ont été pénalisés. Ainsi que vous l’avez vous-même admis, ces quelques cas vont à rebours de votre volonté de voir les agriculteurs recourir à un système d’assurance. Il est certain que, si ces c...

Très bien !

tout en reconnaissant que la rédaction proposée était plus satisfaisante que la rédaction actuelle de l'article, s'est interrogé sur l'opportunité d'adopter une telle disposition alors même que le Grenelle de l'environnement prévoit de renforcer la protection contre le bruit. A cet égard, il a estimé que se posait la question de savoir qui paie...

A l'article 41 (nouveau) (Obligation d'installer des détecteurs de fumée dans les logements), la commission a examiné un amendement de suppression de M. Thierry Repentin, M. Daniel Raoul faisant valoir que les dispositions de cet article étaient de nature réglementaire et interféraient avec les négociations engagées entre les propriétaires, les...

Oh oui !

A l'article 50 (nouveau) (ratification de l'ordonnance n° 2007-1434), la commission a rejeté un amendement de M. Thierry Repentin de suppression de cet article, après que M. Daniel Raoul, défendant cet amendement, a exposé que cet article était sans rapport direct avec l'objet du projet de loi et indiqué que le Conseil constitutionnel serait sa...

Monsieur le président, notre collègue Bernard Frimat a fait hier soir un rappel au règlement dans lequel il demandait que soit pris l’engagement de n’afficher la liste des candidats à cette commission mixte paritaire qu’après la conférence des présidents qui doit se tenir ce soir. Ce matin, n’ayant pas lu le compte rendu analytique de cette nu...

Très bien !

Si vous me le permettez, monsieur le président, je souhaiterais ajouter deux remarques. Premièrement, je ne vois pas en quoi la réflexion de l’Assemblée nationale, dont la composition politique est différente de celle du Sénat devrait intervenir dans la décision que celui-ci prendra sur la composition de ses propres délégations aux commissions...

Très bien !

Eh oui !

Le rouge doit vous monter au visage, monsieur le rapporteur !

François, tu te laisses aller !

Oh là là !

Oh !

M. Daniel Raoul. De l’ours !

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, on peut au moins reconnaître un mérite au Grenelle de l’environnement, celui d’avoir ouvert une voie : celle de la prise de conscience. Dès les premiers travaux initiés à l’été 2007, quelques sénateurs de gauche, disons téméraires, se sont ill...

À l’issue d’une concertation avec tous les acteurs et un vrai débat d’orientation au Parlement, il avait donné lieu à l’adoption des lois sur l’eau, les déchets, le bruit, les carrières, les paysages, la gestion des déchets radioactifs ainsi qu’à des mesures concernant le pot catalytique, le plan Loire, la création d’Éco-emballages, la première...

C’est aussi le plan national pour l’environnement qui avait installé la France sur le devant de la scène internationale en matière de réchauffement climatique. Drôle d’objet politique, ce Grenelle l’est aussi quand il fait l’objet d’un vote quasi unanime à l’Assemblée nationale, le 21 octobre, alors que les sénateurs s’apprêtaient à examiner l...