Interventions de Daniel Soulage

J'ai eu plaisir à vous écouter et à entendre un ministre dire qu'il faut renouer avec les lacs de réserve. Depuis quinze ans, nous préconisons ce remède pour résoudre le problème de l'eau, sans être jamais entendus. J'ai bataillé pour que la création et non le seul entretien de réserves soit mentionnée dans la loi sur l'eau. Je suis revenu à la...

J'ai eu plaisir à vous écouter et à entendre un ministre dire qu'il faut renouer avec les lacs de réserve. Depuis quinze ans, nous préconisons ce remède pour résoudre le problème de l'eau, sans être jamais entendus. J'ai bataillé pour que la création et non le seul entretien de réserves soit mentionnée dans la loi sur l'eau. Je suis revenu à la...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je remercie ma collègue Nathalie Goulet de nous donner l’occasion de débattre de la contractualisation dans le secteur agricole. Mon intervention sera complémentaire de la sienne puisque je n’évoquerai que la filière des fruits et légumes, pour laquelle l’application de l’obliga...

Peut-on éviter une politique de stockage ? Pour qu'elle soit efficace, quelles quantités doit-on stocker ? Et à quel coût ?

Peut-on éviter une politique de stockage ? Pour qu'elle soit efficace, quelles quantités doit-on stocker ? Et à quel coût ?

Dans la filière des fruits et légumes, la contractualisation pose des difficultés, et les agriculteurs du Lot-et-Garonne s'agitent. Je vous remercie d'avoir prévu une rencontre des acteurs de la filière, car tous ceux qui pratiquent la vente directe et les circuits courts sont touchés. Je sais les efforts que vous consentez pour défendre et t...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission de l’économie, monsieur le président du groupe de suivi du SNIT, mes chers collègues, un nouvel objectif a été donné au volet routier du SNIT, à savoir « renforcer l’accessibilité des territoires dont les populations souffrent d’enclavement ». Cet obje...

Enfin, en raison de sa rentabilité économique et sociale, ce projet intéresse deux concessionnaires qui pensent pouvoir réaliser cette infrastructure sans recourir aux financements de l’État et des collectivités locales. D’ores et déjà, plus de vingt parlementaires, soit plus des trois quarts des parlementaires concernés, se sont mobilisés, to...

M. Daniel Soulage. Monsieur le secrétaire d’État, je compte sur le soutien que vous apporterez à ce projet.

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les co-présidents du groupe de travail, mes chers collègues, l’année 2010 s’est terminée, pour l’agriculture, de façon plus positive qu’elle n’avait commencé, d’abord parce que les agriculteurs ont globalement vu leurs revenus très sensiblement augmenter, ensuite parce que M. Dacian...

M. Daniel Soulage. Telles sont, mes chers collègues, les attentes du terrain. Je sais que vous connaissez bien ces dossiers, monsieur le ministre, et que vous y travaillez sans relâche dans la perspective des négociations sur la future PAC. Je vous en suis infiniment reconnaissant, ainsi que de vous être déplacé dans le Lot-et-Garonne pour y re...

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, cet amendement reprend les principales préconisations de la mission commune d’information sur le traitement des déchets, dont j’ai eu l’honneur d’être le rapporteur, et qui a rendu son rapport en ...

Je tiens à remercier l’ensemble de nos collègues membres de la mission d’information sur le traitement des déchets, mais aussi la commission des finances : l’une et l’autre ont mené un étroit travail commun. Bien entendu, je remercie également M. le secrétaire d'État. Un élément n’a peut-être pas été suffisamment souligné : ces amendements, s...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de l’écologie, mes chers collègues, la mission commune d’information sur le traitement des déchets, a été, il y a un an, la première mission créée en application du droit de tirage reconnu à chaque groupe politique par la réforme constitutionnelle. J’ai demandé, au nom du groupe de l’U...

, nous a montré que l’exploitation des centres de stockage en mode bioréacteur constituait aujourd'hui l’expérience la plus concluante, et de loin, en matière de valorisation énergétique des déchets enfouis.

Madame la secrétaire d'État, pouvez-vous nous donner votre sentiment sur tous ces points ? J’ajoute un élément, sur lequel Dominique Braye reviendra dans quelques instants : pouvez-vous nous donner précisément votre position sur la proposition, que nous formulons dans le rapport, d’un moratoire sur la hausse de la TGAP tant qu’une évaluation d...

L'intégration se fera-t-elle sur la base du volontariat ? Y aura-t-il un décret ?

L'échéance annoncée de remise du rapport a été respectée, nous sommes à la disposition des membres de la mission pour répondre à leurs remarques et questions sur les conclusions proposées.

Les éléments du rapport relatifs à la planification, inspirés par les auditions, peuvent être modifiés pour tenir compte des préoccupations exprimées. S'agissant du TMB, les positions des membres de la mission ont évolué au fil des auditions. Il est certain que cette technique a progressé. Mais il nous faut intégrer la possibilité d'une révis...

Nous ne pouvions pas nous déplacer partout en France. Il y avait sûrement des choses très intéressantes à voir dans l'Est. Il existe dans toutes les régions des personnes décidées, actives et enthousiastes...