Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Daniel Soulage
- Organismes génétiquement modifiés (42 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (42 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (41 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (29 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (24 interventions)
- Loi d'orientation agricole (23 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (16 interventions)
- Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission (14 interventions)
- Régulation des activités postales (13 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (11 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (10 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (10 interventions)
- Développement des territoires ruraux (10 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (9 interventions)
- Modernisation de l'économie (8 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (8 interventions)
- Responsabilité environnementale (8 interventions)
- Aéroports (7 interventions)
- Audition de mme chantal jouanno secrétaire d'état chargée de l'écologie auprès du ministre de l'écologie du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (7 interventions)
- Application de la loi relative au développement des territoires ruraux (5 interventions)
- Agriculture (5 interventions)
- Pjlf pour 2009 (5 interventions)
- Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (4 interventions)
- Pjlf pour 2007 (4 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (3 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le traitement des déchets (3 interventions)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (3 interventions)
- Examen du rapport d'information (3 interventions)
- Audition de m. philippe van de maele président et de mm. daniel béguin directeur des déchets et des sols et marc cheverry chef du département « gestion optimisée des déchets » de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (3 interventions)
- Audition de mm. guy geoffroy président et jean-claude peres délégué général de l'association pour la méthanisation écologique des déchets méthéor (3 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (2 interventions)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune (2 interventions)
- Union européenne (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Protection des inventions biotechnologiques (1 intervention)
- Société pourl'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires sopexa (1 intervention)
- Régulation des activites postales (1 intervention)
- Application de la loi d'orientation agricole (1 intervention)
- Débat sur la politique agricole commune (1 intervention)
- Assurance récolte obligatoire (1 intervention)
- Aide aux producteurs de fruits et légumes (1 intervention)
- Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine (1 intervention)
- Contractualisation dans le secteur agricole (1 intervention)
- Services et délocalisations (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion g20 agricole et sécheresse (1 intervention)
- Assurance récolte (1 intervention)
- Résolutions européennes (1 intervention)
- Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Affaires européennes (1 intervention)
- Audition de m. bruno lasserre président de l'autorité de la concurrence sur l'avis de l'autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc angot directeur général adjoint de l'oie organisation mondiale de la santé animale (1 intervention)
- Contrôle budgétaire (1 intervention)
- Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent (1 intervention)
- Commerce extérieur et international (1 intervention)
- Bilan de santé de la pac (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques (1 intervention)
- Volatilité des prix agricoles (1 intervention)
- Plan ecophyto 2018 (1 intervention)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- La réforme de la politique agricole commune le g20 agricole et la sécheresse audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
