Interventions en hémicycle de Dominique Mortemousque

Très bien !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, au-delà des questions techniques et sociales particulières que nous avons évoquées au cours de la discussion des articles, le groupe UMP souhaite insister sur la suppression du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France, qui constitue la mesure majeure et centrale du ...

Laissez parler M. le rapporteur ! Vous interviendrez ensuite !

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, nous venons de débattre d'un sujet majeur pour l'avenir de l'Union européenne : l'adhésion de deux nouveaux pays, la Bulgarie et la Roumanie. Ce nouvel élargissement clôture un cycle historique, qui a débuté au moment de la chute du mur de Berlin et qui s'est concrétisé par l'adhé...

Ma question porte sur l'organisation interne du ministère de l'intérieur dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF. Je tiens à saluer votre volonté, monsieur le ministre, ainsi que celle du ministre d'État, de rationaliser l'organisation du ministère de l'intérieur. La création, en janvier 2004, du secrétariat général du ministère de l'int...

Je remercie M. le ministre de ces précisions, tout en lui réaffirmant l'intérêt que nous portons à ce sujet. En effet, il nous semble aujourd'hui nécessaire de donner à nos concitoyens les éclairages qui s'imposent quant à l'usage de l'argent public. Cette initiative me paraît donc importante, car elle est de nature à responsabiliser le ministè...

On s'en rappellera pour eux !

Quel cinéma !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d'entrer dans le vif du débat, je veux remercier celles et ceux qui ont contribué à la tenue de cette discussion. Je remercie d'abord M. Dominique Bussereau, dont nous connaissons la remarquable implication et la grande compétence. Je remercie ensuite les organisations pr...

Certes ! Le quatrième élément de fragilisation est l'augmentation des contraintes liées au bien-être animal. Le respect d'une telle exigence est légitime, et fait d'ailleurs l'objet d'une stricte législation nationale. Toutefois, il convient d'être vigilant au regard des projets de nouvelles réglementations communautaires tendant à renforcer ...

M. Dominique Mortemousque. Monsieur le président, je pourrais « baratiner » un quart d'heure sur cet amendement, mais, pour vous faire gagner du temps, je considère qu'il est défendu !

Monsieur le président, je retire naturellement cet amendement. La commission des affaires économiques s'est réunie et a pris une décision. C'est l'avantage de ces réunions de commissions, au cours desquelles nous cherchons les moyens de traiter au mieux les sujets. Dans le cas présent, nous nous réjouissons qu'une solution efficace ait été trou...

Pas d'ironie, Monsieur Sueur !

Très bien !

Sur cette affaire, je partage le sentiment de notre collègue Gérard Delfau, mais pas sous le même angle. Il en appelle au respect des maires. Mais si, dans cette assemblée, nous ne respectons pas les maires, je ne sais pas où on le fera ! M. le rapporteur a souligné un élément important : les maires doivent recevoir l'information non seulement...

C'est un rapporteur objectif !

Très bien !

L'intervention de mon ami François Fortassin m'amène à réagir, pour le contredire. Il a évoqué cette fameuse commission départementale, qui me paraît utile, parce qu'elle devrait permettre d'évaluer avec sagesse le comportement de différentes communes. Je rejette absolument l'idée d'écarter le maire au profit d'un représentant du conseil génér...

Oui, quel rapport ?

Je le retire, madame la présidente, car il est satisfait.