Interventions en hémicycle de Dominique Mortemousque

Les quotas laitiers, mis en place en 1984, ont maintenant vingt et un ans et je me souviens, à l'instar de Gérard César, des problèmes liés à leur instauration. Lors de la loi d'orientation agricole, nous avons évoqué quelques difficultés...

Effectivement, ma chère collègue, vous l'aviez alors souligné, comme vient de le faire Gérard César. Aujourd'hui, la politique des quotas fonctionne, mais, comme l'a précisé Jean-François Copé, pour que cela dure, encore faut-il dissuader de façon suffisamment efficace les producteurs qui les dépassent. C'est la clé de voûte du système ! Si on...

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, votre rapporteur pour avis souhaite mettre l'accent, dans cette intervention, sur l'aménagement numérique du territoire, qui est l'une des politiques soutenues dans le cadre du programme « Aménagement du territoire » de la mission « Politique des territoires ». Dans la sphère...

Je comprends l'analyse budgétaire qu'a pu faire la commission des finances de cette affaire. Mais je voudrais attirer l'attention de la Haute Assemblée, en tant que sénateur qui est également maire d'une commune rurale, exploitant agricole et ancien président d'une chambre d'agriculture, sur la situation actuelle du monde paysan. Selon moi, ce...

Mais si ! Permettez-moi de vous en donner une illustration. Cette année, un certain nombre de zones ont été touchées par la sécheresse. Que s'est-il alors passé ? Une demande d'exonération de la taxe sur le foncier non bâti a été formulée pour les surfaces concernées. Les propriétaires ont reçu un chèque. S'ils exploitaient eux-mêmes les surfa...

Tout à fait !

Bravo !

En fait, je souhaite obtenir quelques assurances, à titre de précaution. L'Assemblée nationale a adopté un amendement du Gouvernement réécrivant entièrement l'article 23, afin d'y intégrer certaines des dispositions initialement renvoyées à une ordonnance, et de préciser le champ de l'habilitation. Ma première interrogation porte sur la réorg...

Très bien !

Je rejoins M. Bourdin : nous sommes unanimes sur le fond, monsieur Charasse.

Cependant, voilà moins de deux heures, vous nous avez pris à revers à l'occasion de l'examen d'un amendement qui nous semblait logique et qui concernait le foie gras. Vous nous avez dit, alors, que la Haute Assemblée n'était pas faite pour cela. Je vous renvoie l'argument : la Haute Assemblée n'est pas faite pour cela, et la question sera régl...

Cet amendement est satisfait, monsieur Barraux !

L'intervention de M. Jean Desessard a dépassé tout ce que je pouvais imaginer ! On m'avait averti qu'il risquait d'y avoir, en cette enceinte, une réaction à ce qui avait été décidé avec beaucoup de sagesse à l'Assemblée nationale. Considérer le foie gras comme faisant partie de notre patrimoine national me paraît couler de source. Je suis Pé...

Monsieur Desessard, vous devriez avoir le bon goût de retirer rapidement votre amendement, afin de limiter les dégâts.

Bravo !

en Périgord, la truffe, c'est important ! Le Périgord, c'est le pays de l'homme de Cro-Magnon : on s'y occupe des chênes, qui donnent du bois et au pied desquels on trouve quelquefois des cèpes. On y plante également des chênes truffiers, autour desquels on peut trouver - mais pas toujours - des truffes. Nous pensons qu'il est opportun d'enco...

Je suis très sensible à l'intérêt qui est porté à la trufficulture. Sachez, mes chers collègues, que j'en ferai part aux Périgourdins, notamment dans le territoire dont je suis l'élu.

Je remercie particulièrement M. le rapporteur d'avoir dit qu'il s'agissait d'un sujet important et qu'il était prêt à soutenir ce dossier. Mais je suis également sensible aux propos d'Alain Vasselle, qui appuie notre démarche. Je sais qu'il serait effectivement possible de persister. Je pourrais maintenir l'amendement, mais j'ai un problème : ...

Rien ne vaut la monte naturelle !

J'appuie cet amendement. La disposition qu'il vise à introduire est très utile et elle est présentée en accord avec la fédération nationale des coopératives d'insémination artificielle.