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Dossier sur le site du Sénat
Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 81 (2007-2008), sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire, modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense
- Projet de loi N° 270 (2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense
- Rapport N° 317 (2007-2008) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- François Trucy (2 interventions)
- André Dulait (1 intervention)
- Gisèle Gautier (1 intervention)
- Michelle Demessine (1 intervention)
- André Rouvière (1 intervention)
