Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Création d'une première année commune aux études de santé
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 52 (2008-2009), sur la proposition de loi modifiée par le Sénat
- Proposition de loi N° 146 (2008-2009), adoptée par l'Assemblée nationale (29 amendements)
- Rapport N° 198 (2008-2009), au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi
- Avis N° 199 (2008-2009), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Claude Etienne (18 interventions)
- François Autain (10 interventions)
- Serge Lagauche (9 interventions)
- Yannick Bodin (8 interventions)
- Muguette Dini (4 interventions)
- Claude Domeizel (3 interventions)
- Christiane Demontès (3 interventions)
- Gérard Dériot (3 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (3 interventions)
- Gérard Cornu (2 interventions)
- Claude Bérit-Débat (2 interventions)
- Philippe Darniche (2 interventions)
- Jean-Pierre Leleux (2 interventions)
- Jacques Legendre (2 interventions)
- Maryvonne Blondin (1 intervention)
- Jean Milhau (1 intervention)
- Françoise Laborde (1 intervention)
- Béatrice Descamps (1 intervention)
- Samia Ghali (1 intervention)
- Gilbert Barbier (1 intervention)
- Bernadette Bourzai (1 intervention)
- Jean-Luc Fichet (1 intervention)
