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Interventions d'Elisabeth Doineau
2866 interventions trouvées.
Depuis des années, sur toutes les travées de cette assemblée, nous avons régulièrement dénoncé les difficultés rencontrées par l'Établissement français du sang. S'il y a un établissement qui tient au cœur des Français, c'est bien celui-là, son réseau étant animé par des professionnels, mais aussi par des bénévoles. Nous sommes tous, les uns et...
Depuis des années, sur toutes les travées de cette assemblée, nous avons régulièrement dénoncé les difficultés rencontrées par l'Établissement français du sang (EFS). S'il y a un établissement qui tient au cœur des Français, c'est bien celui-là, son réseau étant animé par des professionnels, mais aussi par des bénévoles. Nous sommes tous, les ...
Après concertation avec les collaborateurs du ministre, je souhaite rectifier cet amendement et supprimer le 1° de son dispositif.
Cet article 31 me semble vraiment bienvenu.
Il s'agit d'un amendement rédactionnel.
Depuis des années, sur toutes les travées de cette assemblée, nous avons régulièrement dénoncé les difficultés rencontrées par l’Établissement français du sang. S’il y a un établissement qui tient au cœur des Français, c’est bien celui-là, son réseau étant animé par des professionnels, mais aussi par des bénévoles. Nous sommes tous, les uns et...
Il s'agit d'un amendement rédactionnel.
Cet amendement visant à demander la remise d'un rapport, l'avis est, comme toujours, défavorable.
Cet amendement visant à demander la remise d'un rapport, l'avis est, comme toujours, défavorable.
Il s’agit d’un amendement rédactionnel.
Cet amendement visant à demander la remise d’un rapport, l’avis est, comme toujours, défavorable.
Il y aura toujours des profiteurs !
La commission sollicite l’avis du Gouvernement.
Même avis.
Avis défavorable.
La commission sollicite l’avis du Gouvernement sur cet amendement. Nous souhaitons avoir des précisions sur la faisabilité technique d’une telle proposition, ainsi que sur sa conformité au droit communautaire.
Notre collègue a rappelé que cet amendement avait été adopté dans le cadre du PLFSS pour 2023. La commission, comme d’ailleurs le Gouvernement, y était alors défavorable. Nous maintenons cette position.
Avis défavorable.
La commission sollicite l’avis du Gouvernement.
Ces amendements tendent à geler les tarifs de la fiscalité sur les alcools forts outre-mer à hauteur de leur montant de 2023. Je le rappelle, dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, nous avions prévu de faire passer la cotisation sur les boissons alcooliques outre-mer, en particulier sur les alcools forts comme...
