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M. Franck Menonville. Dans nos territoires, vous le savez, les agriculteurs vivent dans l’angoisse d’un présent déjà difficile. Ils ont besoin d’un signal fort du Gouvernement et du Président de la République, afin d’organiser leur avenir !
Je suis sénateur de la Meuse et je voudrais citer mon prédécesseur Rémi Herment, ancien sénateur centriste, qui a lancé il y a quelques années une souscription pour ériger à Verdun un monument en l'honneur des agricultrices, pour rendre hommage au lourd tribut qu'elles ont acquitté pendant la Grande Guerre, à travers leur soutien à la productio...
Il faut un budget européen ambitieux - on ne peut que souscrire à l'objectif d'1,3 % du PIB du Parlement européen ; il faut des ressources propres, telle la taxation carbone et une harmonisation fiscale. Le RDSE est favorable au fléchage d'un point de TVA pour financer l'Union européenne. Dans notre ADN, nous avons la construction européenne, m...
Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les présidents de commission, mes chers collègues, nous sommes face à une actualité européenne et internationale extrêmement dense. Je souhaiterais évoquer en préambule deux faits qui rappellent combien, même dans un monde devenu multipolaire, les agissements des États-Unis et de la Russie s...
Nous sommes tous très attachés à l'ONF, garant de notre patrimoine forestier, mais sommes très inquiets pour son avenir. Comment entendez-vous restaurer le climat social et faire adhérer les équipes au projet de l'Office ? Sans vision partagée, rien ne sera possible. Depuis de nombreuses années la situation économique et financière de l'ONF se...
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation et concerne la filière bois. Monsieur le ministre, notre pays est couvert de 16 millions d’hectares de forêt, soit 29 % du territoire. La France est à la tête ...
Je tiens tout d’abord à féliciter la délégation aux droits des femmes pour cet excellent rapport que j’ai eu beaucoup de plaisir à découvrir, n’étant pas membre de cette assemblée lors de sa parution. Les agricultrices disposent d’un niveau de pension de retraite très modeste. Force est de constater que la retraite moyenne des agriculteurs est...
Je tiens tout d’abord à féliciter la délégation aux droits des femmes pour cet excellent rapport que j’ai eu beaucoup de plaisir à découvrir, n’étant pas membre de cette assemblée lors de sa parution. Les agricultrices disposent d’un niveau de pension de retraite très modeste. Force est de constater que la retraite moyenne des agriculteurs est...
Je partage les propos de M. Raison sur les négociations concernant la PAC. Le groupe RDSE est très attaché à la construction européenne au travers d'une politique solide, prioritaire et le plus de convergence possible. La subsidiarité pourrait davantage s'appliquer au niveau du deuxième pilier, c'est-à-dire des politiques territoriales mises en...
Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le point de départ de ma réflexion est cette phrase du préambule de la Constitution de 1946, elle-même héritée de la Révolution française : « Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d’asile sur les territoires de...
Beaucoup a été dit. Évitons que ces incidents, qui auraient pu être graves, se renouvellent. Quelles procédures correctives internes comptez-vous instaurer pour éviter de nouveaux problèmes ? Comment peut-on mieux organiser la traçabilité dans les réseaux de distribution pour que les rappels soient beaucoup plus efficaces ? Nous travaillons ave...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’interviendrai sur le Brexit, la sécurité extérieure, le défi migratoire ou encore le renforcement de l’intégration économique, qui sont quelques-unes des priorités inscrites à l’ordre du jour du prochain Conseil européen. J’évoquerai tout d’abord le Brexit. Les pourparlers sur ...
Les traités, je le rappelle, posent le principe d’une coordination des politiques économiques. Cette coordination n’a de sens qu’avec un minimum de règles fiscales et sociales communes. Je profiterai du temps qui m’est alloué pour évoquer la PAC. Je sais qu’elle ne figure pas à l’ordre du jour du prochain Conseil, mais je tiens à relayer quelq...
J’en viens au second principe : protéger. Protéger le marché européen quand celui-ci est clairement menacé doit aussi être une priorité. La semaine dernière, le Parlement et le Conseil européens se sont accordés pour renforcer les instruments de défense commerciale de l’Union européenne, dont ceux qui sont dirigés contre le dumping. À ...
Cet amendement est identique aux deux précédents. Le groupe du RDSE souhaite maintenir le dispositif en question, afin de respecter les engagements pris.
Nous souhaitons que 50 % des centimes forestiers soient fléchés en direction des chambres départementales, afin de maintenir leur action, reconnue comme importante.
Il s’agit avant tout d’un amendement d’appel, que je porte avec Alain Bertrand notamment. Cette année encore, de nombreux départements ont été touchés par la sécheresse. Pour cette raison, le législateur doit envisager la mobilisation de tous les instruments utiles à la gestion de la ressource en eau. Compte tenu de l’urgence climatique, nou...
Non, je le retire, monsieur le président.
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, messieurs les présidents de commission, monsieur le rapporteur spécial, cher Marc, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour examiner le budget 2018 de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Le budget total de cette mission, pour 2018, s’élève à 2, 4...