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Amen !
Amen !
Quelle chance !
Quelle chance !
Nous voilà rassurés !
Nous voilà rassurés !
S'agissant des détenus condamnés pour des actes terroristes, vous avez indiqué que la préparation de la sortie était insuffisante. La question est ancienne, et l'État tâtonne, entre logique de regroupement et logique de dispersion des détenus, pour trouver un système qui permette d'éviter la propagation des idées terroristes au sein de l'espace...
Vous déplorez la relative autonomie du renseignement pénitentiaire, mais il a fait la preuve de son efficacité. Concernant la surveillance des personnes radicalisées, le Conseil d'État évoquait des mesures disproportionnées par rapport aux exigences de sûreté de l'État. Mais pointer trois fois par semaine - à ma connaissance, c'est une fois p...
Eh oui ! Sivens ! Caussade !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nos agriculteurs, quel que soit leur secteur de production, sont de plus en plus confrontés à des événements climatiques extrêmes. Les trois années précédentes ont, à ce titre, été marquées par des épisodes de sécheresse et d’inondation atypiques, et nombre de nos communes ont b...
Ah !
Ce n’est pas beaucoup !
Monsieur le président, madame la ministre, je veux saluer à mon tour la précision apportée par cette proposition de loi, dans la mesure où elle devrait permettre de clarifier un sujet d’apparence technique et d’améliorer la situation des victimes des actes terroristes et d’autres infractions. En effet, la loi du 15 juin 2000 renforçant la prot...
C’était un autre gouvernement !
Merci de ces précisions techniques. Avez-vous évalué le nombre de personnes qui pourraient être concernées par la modification du délai de forclusion ?
Le fait que, pendant le confinement, les gens n'aient pas consulté leur médecin pour des signaux faibles pouvant annoncer des accidents cardiaques risque de créer des difficultés dans les mois à venir et d'alourdir les chiffres. Il faudra évaluer ce phénomène et mettre cette évaluation au bilan négatif de la gestion de l'épidémie de Covid-19.
Tout à fait !
Ce texte a toutes les apparences de la vertu. D’inspiration louable, il constitue un appel à la générosité à l’adresse des personnels soignants, qui ont œuvré pour sauvegarder des vies et protéger les Français de l’épidémie de Covid-19. L’article 1er de cette proposition de loi vise à permettre aux salariés de renoncer à leurs jours de congé, ...
Bravo !
Ma question porte sur l’état d’avancement des négociations et de la formalisation des nouveaux contrats de plan État-région, qui couvriront la période 2021-2027. Comme vous le savez, madame la ministre, les CPER définissent les actions que l’État et chacune des régions s’engagent à mener et à financer conjointement sur une période de six à sep...