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Interventions de François Rebsamen
1222 interventions trouvées.
Mais tous ceux qui entretiennent les routes en France, soit essentiellement des véhicules appartenant à des sociétés privées, ne doivent pas pouvoir échapper à cette taxe. Ce serait tout à fait anormal !
C’est la sagesse !
Il y a encore du travail !
Cela n’a pas été le cas pendant dix ans !
L’obligation de s’inscrire sur les listes électorales en est un bon exemple !
Réunion du 24 janvier 2013 à 15h00 — Questions d'actualité au gouvernement, Lutte contre la pauvreté
Eh oui !
Monsieur le président, monsieur le ministre des affaires étrangères, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, depuis le 11 janvier dernier, sur décision du Président de la République, à la demande du président du Mali, M. Traoré, et dans le respect de la charte des Nations unies, la France s’est engagée pour appuyer l’armée malie...
J’écoute toujours avec intérêt les interventions de Mme Catherine Troendle. Toutefois, en l’occurrence, je ne vois pas en quoi l’article 29 ter du règlement peut être invoqué ici ! Cet article précise que : « L’organisation de la discussion générale des textes soumis au Sénat et des débats inscrits à l’ordre du jour peut être décidée pa...
Vous auriez au moins pu faire référence à un article ayant quelque chose à voir avec votre propos. Votre exposé est totalement hors sujet !
M. François Rebsamen. L’article 29 ter, que j’ai sous les yeux et dont je pourrais vous donner entièrement lecture, n’a absolument aucun rapport avec votre rappel au règlement ! Il s’agit d’une intervention d’opportunité, et je la regrette. Vous avez le droit de formuler de telles observations, mais pas de faire un rappel au règlement en vous a...
Tout à fait !
Et vous aussi !
Mais si, on aurait doublonné !
Il est intéressant que vous fassiez cette remarque. On s’en resservira !
Ni Pasqua !
Ce que vous dites n’est pas vrai, madame Assassi !
C’est l’effet de la tribune et de la séance publique !
On a eu le conseiller territorial, il fallait bien qu’on fasse quelque chose !
Vous, vous aviez fait le choix de les faire disparaître !
