459 interventions trouvées.
Nous avons évoqué ce qui s'est passé pour le financement des opérations extérieures, les OPEX, et je n'y reviens donc pas. Mais ne recommençons pas avec les opérations intérieures, les OPINT, ce que nous avons connu pour les opérations extérieures ! Mme le ministre a donné de nombreux détails à ce sujet. Ces opérations s'accroissent, se divers...
C'est un excellent amendement sur lequel la commission des finances émet un avis favorable.
Merci Messmer !
Ah ! Il est vraiment bon !
M. François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation. Madame le ministre, je pensais commencer mon propos en formant des voeux pour que la défense de l'équipe de France tienne aussi bien que le budget de la défense, mais je suis déjà exaucé !
Autant que mon collègue Yves Fréville, j'approuve la méthode qui est la nôtre cette année. En définitive, cela nous donne une occasion supplémentaire de parler des choses importantes, de le faire dans un autre état d'esprit, celui de la LOLF, et de savoir quelle utilisation a été faite des crédits. Il me semble que nous sommes sur la bonne voie...
Hors sujet !
Depuis plusieurs années, nous assistons à une grave crise du logement, en particulier en Île-de-France, les prix de l'immobilier, notamment, atteignant un niveau extraordinairement élevé, voire jamais atteint. La spéculation excessive sur la vente à la découpe d'immeubles y participe, notamment à Paris où, comme l'a rappelé notre collègue Phil...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de l'examen du projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition. Le texte qui résulte des travaux du Sénat et de l'Assemblée nationale est, aux yeux du groupe de l'UMP, à la fois équilibré et novateur. Il est équilibré parce qu'il définit, en cas ...
Oui, monsieur le président, il l'est.
Cet amendement a pour ambition de corriger un dysfonctionnement ou du moins une lacune dans la couverture sociale de certains militaires. Si les militaires dans leur ensemble bénéficient, par le statut général, de couvertures assez importantes, tel n'est pas le cas des militaires exerçant pendant un certain temps des fonctions dans les organis...
La remarque de notre collègue est parfaitement légitime, mais, si la commission des finances passe au crible tous les amendements quels qu'ils soient pour vérifier s'ils tombent ou non sous le couperet de l'article 40 de la Constitution, elle devrait disposer de beaucoup plus de temps pour apprécier le « poids » de chaque article dans chaque pr...
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, nos travaux sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins s'achèvent. L'Assemblée nationale en avait été saisie la première, et son rapporteur, Jean-Pierre Giran, a de toute évidence effectué un travail très approfondi sur le texte, se plaçant dans l...
M. François Trucy. Il m'arrive souvent de me demander si les excellents techniciens qui s'acharnent à perfectionner les textes en mesurent toutes les conséquences pratiques pour les communes !
Le décret du 21 novembre 2005, pris en application de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux, a ainsi redéfini les zones de revitalisation rurale. En conséquence, ces textes vont entraîner la sortie desdites zones de 477 communes avant la fin de l'année 2005. Or le classement en ZRR permet aux entreprises in...
Je ne serais fidèle ni à l'esprit dans lequel j'ai déposé cet amendement ni à l'avis de la commission des finances si je le retirais, monsieur le président ! Vous me permettrez donc de le maintenir.
Afin d'encourager la solidarité familiale pour favoriser l'acquisition d'un logement, il est proposé d'exonérer d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux les intérêts rémunérant les prêts, d'une durée maximum de dix ans, consentis entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2007 au profit des descendants directs pour l'achat de leur rési...
Je m'exprimerai au nom de l'ensemble du groupe UMP.
Pour reprendre les propos de notre ami Robert Del Picchia qui vient d'évoquer le coeur, le groupe UMP s'exprimera avec le coeur, mais aussi avec la tête, et la raison. Les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2006 constituent, à nos yeux, un bon équilibre entre ambition et réalisme, intimement liés...