Interventions de Frédéric Marchand

Comme certains de nos collègues l’ont déjà souligné, on se rend compte que toutes les outrances sont permises aujourd’hui quand on parle de l’éolien, en particulier dans la région des Hauts-de-France ; la campagne électorale actuelle y est sans doute pour quelque chose. Pourtant, quand on est dans cette région et que l’on regarde ce qui se pas...

Il existe aujourd’hui assez peu de données concernant les déplacements réalisés en voiture individuelle. Les enquêtes, qui ont lieu seulement tous les dix ans, procèdent par échantillons, avec des marges d’erreur assez importantes, sans prendre en compte les déplacements ponctuels, notamment les trajets à but touristique. Nous avons besoin d’u...

Et Hervé Morin ?

Et Hervé Morin ?

Je précise que cet amendement a fait l’objet d’un travail mené avec les acteurs de l’ESS réunis au sein d’ESS France. Il vise à clarifier les choses en précisant que les financements sont attribués par ces fonds sur la base de procédures ouvertes à toute personne éligible qui en formule la demande, et sans avoir recours à des procédures sélect...

Je précise que cet amendement a fait l’objet d’un travail mené avec les acteurs de l’ESS réunis au sein d’ESS France. Il vise à clarifier les choses en précisant que les financements sont attribués par ces fonds sur la base de procédures ouvertes à toute personne éligible qui en formule la demande, et sans avoir recours à des procédures sélect...

Je retire mon amendement, madame la présidente !

Je retire mon amendement, madame la présidente !

M. Frédéric Marchand. Je remercie Mme la secrétaire d’État de ses propos encourageants.

Nous le savons, la commande publique, qui a de nombreuses vertus, est un excellent levier pour favoriser l’insertion par l’activité économique et la création d’emplois durables. L’objet de cet amendement est de renforcer les avancées introduites en première lecture à l’Assemblée nationale sur les Spaser en les complétant d’une obligation d’inc...

M. Frédéric Marchand. Je remercie Mme la secrétaire d’État de ses propos encourageants.

Nous le savons, la commande publique, qui a de nombreuses vertus, est un excellent levier pour favoriser l’insertion par l’activité économique et la création d’emplois durables. L’objet de cet amendement est de renforcer les avancées introduites en première lecture à l’Assemblée nationale sur les Spaser en les complétant d’une obligation d’inc...

Pour ramener la sérénité, je voudrais rappeler qu’au début de nos débats nous en appelions à l’intelligence territoriale. Nous pourrions aussi faire appel à l’intelligence territoriale de nos concitoyens, en plus de celle des collectivités. Le dispositif Oui Pub, comme l’a très bien dit mon collègue Joël Guerriau, est un prolongement de ce qui...

Amendement identique : il est défendu, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Amendement identique, il est défendu.

Défendu.

Je fais de même !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi dont nous commençons l’examen aujourd’hui nous adresse un double défi : d’une part, conjuguer démocratie participative et démocratie représentative et, d’autre part, accélérer la transition écologique. J’ai encore, comme beaucoup d’entre nous, présents à l’esprit ...

Il est défendu, madame la présidente.