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M. Gérard César. Nous avons eu l’occasion, en fin de matinée, d’aller déguster du Saint-Émilion à la buvette de notre assemblée. Cette dégustation s’est révélée fort utile.

M. Gérard César. Comme, toutefois, elle suivait l’adoption de notre amendement par la commission, nul ne peut prétendre que c’est sous l’effet du Saint-Émilion qu’il a recueilli un vote favorable !

Lors du classement de Saint-Émilion, huit châteaux ont été oubliés. Le ministère de l’agriculture, en liaison avec le groupe viticole du Sénat, a donc proposé qu’il puisse être remédié à cet état de fait. Je propose que nous puissions délibérer jusqu’en 2011 pour classer cette appellation, afin de permettre l’organisation de ce nouveau classeme...

Cet amendement tend à la reconnaissance des interprofessions spécifiques. À la suite des dégâts causés par la tempête Klaus, en particulier dans les plantations de pins maritimes, les sylviculteurs attendent aujourd’hui avec impatience cette certification.

Monsieur le secrétaire d’État, depuis des mois, nous discutons en vain avec les services du ministère de l’agriculture. Avec le ministre lui-même, M. Michel Barnier, et avec son directeur de cabinet, M. Michel Cadot, nous avons avancé ; sous l’autorité de M. Philippe Leroy, vice-président du Conseil supérieur de la forêt, nous avons envisagé to...

La modification proposée dans cet amendement tend à corriger une erreur de renvoi.

après avoir exprimé ses regrets au sujet du départ prochain du ministre, a évoqué les suites de la tempête Klaus en Aquitaine, qui a mis à terre 30 millions de mètres cubes de bois, dans un contexte économique beaucoup plus difficile que lors de la précédente tempête de 1999. Il a souhaité connaître, par ailleurs, les suites données au projet d...

Evoquant une convention signée entre La Poste et l'Association des maires de France (AMF), M. Gérard César s'est enquis du nombre de ses déclinaisons à l'échelle départementale. Se félicitant à cet égard de l'implication des élus au niveau local, mais également de la modernisation par La Poste de ses équipements, il s'est interrogé sur la capac...

Après l'article 27, la commission a examiné un amendement portant article additionnel présenté par M. Gérard César, visant à clarifier et préciser le statut de l'aire géographique de production mentionnée dans le cahier des charges qui conditionne la définition de l'appellation d'origine contrôlée. Après que M. Gérard César a présenté son amend...

A l'article 36, elle a examiné un amendement présenté par MM. Philippe Leroy et Gérard César, M. Gérard César indiquant qu'il visait à préserver la spécificité de l'Institut forestier national (IFN) au sein de l'Office national des forêts (ONF) en prévoyant la création d'un service dédié. Observant que, sur la forme, cette proposition était de ...

Au mois de mars 2008, j’ai interrogé M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire sur le financement des installations de collecte et de traitement des eaux usées. J’ai appelé particulièrement son attention sur le désengagement de l’agence de bassin Adour-Garonne qui obl...

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de cette annonce, attendue avec beaucoup d’impatience par les collectivités qui ont lancé des programmes de stations d’épuration mais n’ont pas aujourd'hui les moyens de financer les travaux de raccordement à ces stations. J’espère que le prêt de 1, 5 milliard d’euros sera consenti à taux zéro, af...

J’apprécie que M. le rapporteur et Mme la secrétaire d’État aient émis un avis favorable sur cet amendement très important, présenté par M. Soulage. À plusieurs reprises, dans cet hémicycle ainsi qu’à l'Assemblée nationale, des amendements de ce type ont été présentés et adoptés. Mais, aujourd’hui, comme le disait l’orateur précédent, c’est une...