Rappels au règlement

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. Jean Louis Masson, pour un rappel au règlement.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Le président du comité de déontologie parlementaire du Sénat, Arnaud Bazin, le lira certainement avec attention ! M. le président de la commission des finances m’a fait savoir qu’il souhaitait répondre au rappel au règlement de Mme Cukierman. Vous avez la parole, monsieur l...

Je vous donne acte, mes chers collègues, de vos rappels au règlement. Je rappelle que la conférence des présidents qui se tiendra en janvier aura à examiner, sur le rapport de M. Bizet, en lien avec tous les présidents de groupe, la formule qui sera la meilleure. Il s’agit de faire en sorte que les questions européennes soient au cœur des pré...

Mes chers collègues, je vous donne acte de l’ensemble de vos rappels au règlement. Je veux simplement vous dire, que vous ayez ou non voté pour moi, que j’ai été élu président du Sénat pour assumer la responsabilité de cette institution. Le bicamérisme, c’est plus de démocratie, plus de liberté, plus de représentation dans la diversité des te...

Madame Borvo Cohen-Seat, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.

Monsieur Sueur, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. le ministre.

La séance est reprise. La parole est à M. Jacques Mézard, pour un rappel au règlement.

Au sujet de la transparence, je vous renvoie à l’article 45 de la Constitution : « le Premier ministre a – puisqu’il s’agit d’un projet de loi – la faculté de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion ». Ensuite, l’article 70 du règlement du Sénat, monsieur Méza...

Mon cher collègue, je vous donne acte de ce rappel au règlement. Nous allons attendre la décision du Conseil d’État, sur un sujet qui m’avait quelque peu préoccupé… La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.

Monsieur Bel, je vous donne acte de ce rappel au règlement. La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.

Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Ce soir, en conférence des présidents, je ferai le point sur ce que j’appellerai la prévisibilité de nos travaux pour les deux semaines à venir, afin que nous puissions organiser ceux-ci dans les meilleures conditions possibles. Je rappellerai également, à cette occasion, quel...

Je rappelle que les conditions de votation ont été examinées par notre groupe de travail, et qu’elles pourront l’être de nouveau à partir de la fin janvier, puisque, comme nous l’avions annoncé, nous ferons le bilan de la réforme de notre règlement un an après son adoption. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour un rappel au règlement.

M. le président. Mes chers collègues, je rappelle que je ne souhaite pas de mise en cause personnelle de la présidence de séance, quelle qu’elle soit.

Par ailleurs, je n’ai pas vocation, comme je l’ai parfois lu, à venir dans cet hémicycle comme sapeur-pompier. Il revient à chacun d’exercer pleinement la fonction pour laquelle il a été élu. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour un rappel au règlement.

Mes chers collègues, de l’ensemble de ces rappels au règlement, je tire plusieurs conclusions. D’abord, le scrutin public d’hier a bien été entaché d’une erreur, laquelle a altéré la sincérité des résultats annoncés. Ensuite, il n’a pas été fait de demande de nouvelle délibération lors de la conférence des présidents, qui n’a d’ailleurs pas é...

Monsieur le président Bel, j’ai bien entendu votre rappel au règlement et je partage votre point de vue. Lorsque je me suis exprimé sur l’« hyper-Parlement », c’était à la fois en tant que vétérinaire et en tant que sénateur.

En ce qui concerne les droits du Parlement, y compris ceux de l’opposition, je vous tiendrai le même discours que celui que j’ai tenu récemment devant mon groupe dans une ville balnéaire fort agréable du département du Pas-de-Calais. Pour le reste, j’articulerai ma réponse en trois points. Premièrement, j’ai indiqué au président de la commiss...

M. le président. Tous les groupes, quels qu’ils soient, doivent avoir le sentiment d’être traités de manière convenable. Il s’agit d’une position de principe, qui ne peut varier en fonction des circonstances.

Toutefois, l’ordre du jour de cette séance ainsi que des suivantes relevant du Gouvernement, je souhaite m’assurer, madame la secrétaire d'État, que vous ne voyez pas d’inconvénient à ce que nous procédions comme je l’ai proposé.

La séance sera donc levée aux alentours de vingt heures trente. La parole est à M. Roland Courteau, pour un rappel au règlement.