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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal. Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. MM. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 56 : Le Sénat a adopté.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi que nous venons d’adopter, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été affichée ; je n’a...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : Projet de décision du Conseil portant nomination des membres du comité prévu à l’article 3, paragraphe 3, de l’annexe I du protocole sur le statut de la Cour de justice. Ce texte sera imprimé sous le...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 décembre 2008 : À seize heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 23 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la « prévention du surendettement : davantage responsabilise...
Très bien !
M. le président. Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, madame, messieurs, je vais prononcer l’éloge funèbre d’André Boyer.
C’est le mercredi 24 septembre, deux jours à peine après la session extraordinaire à laquelle il avait participé, qu’André Boyer, sénateur du Lot, s’est éteint, à son domicile parisien, terrassé par un malaise brutal. À l’annonce de cette fin que rien ne laissait présager, l’émotion ressentie a été à la hauteur de la place importante qu’occupa...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, conformément à la tradition, en signe de deuil, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article L.O. 111-10-1 du code de la sécurité sociale, le rapport sur l’état semestriel des sommes restant dues par l’État aux régimes obligatoires de base de sécurité sociale au 30 juin 2008. Il a également transmis au Sénat le rapport sur les conditions de mise en œuvre des procé...
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat, en application de la résolution du Sénat votée le 29 octobre 2008 et modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat. En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, cette élection aura lieu a...
Sont désignés : Scrutateurs titulaires : Mme Patricia Schillinger, MM. Gilbert Barbier et Hervé Maurey, Mme Gisèle Printz. Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Claude Merceron et Philippe Paul. Je vous rappelle que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est expiré depuis quatorze heures. La liste des délégations de vote r...
La parole est à M. Michel Mercier, pour un rappel au règlement.
M. le président. Puissent ces applaudissements augurer de la concorde générale sur l’organisation future de nos travaux, monsieur Mercier.
