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Sur LOUVOIS, on espérera d'abord que le nouveau logiciel sera opérationnel en temps utile et sans dysfonctionnement. Sur les restructurations, je pense également qu'il faudra interroger le ministre à la prochaine occasion, car l'attente n'est bonne ni pour les personnels civils et militaires, ni pour l'environnement social et économique sur le...
Je ne peux que m'associer aux félicitations qui viennent d'être adressées à Serge Larcher. Le groupe socialiste regrette que la nouvelle majorité du Sénat ait décidé de changer la méthode de désignation des membres de la délégation qui avait été retenue à sa création. Nous n'avons rien contre le candidat présenté par le groupe UMP et nous nous ...
Une importante population ultramarine réside en Seine-Saint-Denis et les élus de terrain travaillent aussi à tenir compte de leurs spécificités dans l'hexagone. C'est pourquoi je suis ravi de demeurer membre de la délégation. Je me permets une réflexion : la délégation devrait tirer parti de l'organisation de la Conférence internationale sur ...
La marine est-elle convenablement associée aux transformations prévues pour les infrastructures qui la concernent ? Quelles sont les perspectives, dans le golfe d'Aden, en ce qui concerne la lutte contre la piraterie, dont l'intensité a décru ? Quelle est la politique menée, en matière de démantèlement de navires, sous l'aspect du respect de l'...
Les restructurations récemment annoncées posent-elles des problèmes sur un plan technique et humain ? Faut-il s'attendre à d'autres restructurations après celles-ci ? Comment se prépare l'accueil des MRTT sur la base d'Istres ?
La base d'Istres n'est-elle pas confrontée au même problème d'enclavement que celle de Dijon ? Général Denis Mercier - Non, la base d'Istres n'est pas enclavée, elle est au milieu de la plaine de la Crau. Je souligne qu'une des limites qui s'opposeront à l'avenir à la densification est le bruit. En matière de logistique, les besoins sont impor...
Nous avons noté que dans le PAP du programme 212, l'enveloppe consacrée aux allocations chômage était fixée à 139 millions d'euros. Pensez-vous que l'augmentation des dépenses liées au chômage va se poursuivre ou que la collaboration du ministère avec Pôle Emploi va permettre de freiner la progression ? J'aimerais par ailleurs savoir comment le...
Y aura-t-il d'autres annonces de restructurations ? Ce ne sont sans doute pas les dernières... Mieux vaudrait les faire toutes en même temps, afin que le personnel civil et militaire s'organise, et que les territoires se préparent - j'avais déjà formulé cette préoccupation en tant que rapporteur du programme 178. Comment s'organise l'installati...
Je souhaite attirer l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les nombreuses ouvertures de maisons médicales dans le département de la Seine-Saint-Denis, dont un grand nombre en zone franche urbaine, ou ZFU. Ces structures bénéficient, pour la plupart, d’un soutien des communes, du conseil g...
Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse ; je note cependant que, au fond, on déshabille Pierre pour habiller Paul ! Si des efforts sont nécessaires pour Clichy-sous-Bois, ville que je connais bien, la suppression de services dans la ville de Bondy, située à quelques kilomètres de là et tout aussi fragile, n’est à mon avi...
Je regrette que nous n'ayons pu débattre de la situation à Gaza et j'espère qu'une audition à ce sujet sera organisée au Sénat. Monsieur le ministre, quelle action diplomatique est menée visant à clarifier les interventions logistiques et financières prêtées à l'Arabie saoudite et au Qatar ?
Dans un pays centralisé comme le Vietnam, la coopération décentralisée se heurte parfois à des obstacles. J'ai vu des marchés issus de projets aidés par la coopération française attribués à des entreprises allemandes... Au Vietnam, les jeunes générations ont adopté le mode de vie américain : les jeunes ne parlent plus Français. Idem pour la coo...
En ce qui concerne le projet d'accord de partenariat transatlantique (APT), en cas de non-respect des dispositions de ce traité, les pays signataires pourraient-ils être poursuivis devant des tribunaux arbitraux créés spécialement pour connaître des litiges entre les investisseurs et les Etats et dotés du pouvoir d'infliger des sanctions commer...
Il était temps que le Gouvernement se préoccupe de ce problème ! J'espère que les difficultés techniques décrites par nos collègues rapporteurs ne lui serviront pas de prétexte pour revoir à la baisse les objectifs de la LPM, d'ici à 2019...
Je rejoins les observations de Dominique de Legge, tout en regrettant n'avoir pu prendre connaissance assez tôt de ce rapport d'exécution. Il a été évoqué, au sujet de la déflation, des mesures complémentaires. Pouvez-vous les détailler ? Les dysfonctionnements de Louvois ont donné lieu à des trop-perçus, à hauteur de 60 millions. Quelque 10 m...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme du processus législatif devant conduire à l’adoption de ce projet de loi. La commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la p...
Y a-t-il des tensions entre les Jordaniens et les réfugiés, dans les villes et villages où résident ces derniers, voire dans les camps ?
C’est dit !
Pour votre pays, le plus important est-ce d'entrer dans l'Union européenne ou dans l'OTAN ?
L’article 1er de la proposition de loi renforce les dispositifs prévus à l’article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure. Jusqu’à présent, les ministres qui se sont succédé ont été assez souples sur les couleurs des uniformes des agents de police et sur les sérigraphies des véhicules. Même si l’on ne veut pas engager de dépenses important...