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a rappelé que les deux commissions avaient procédé, au début de l'année 2009, à des auditions communes sur l'action culturelle extérieure et qu'elles avaient publié un rapport d'information contenant dix recommandations adoptées à l'unanimité de leurs membres. Il a également mis en évidence l'enjeu essentiel que représente le rayonnement de not...
a rappelé que la commission avait un projet de déplacement à Bruxelles qui permettrait à ses membres de rencontrer les commissaires et parlementaires européens en charge de ces sujets. Il a par ailleurs ajouté que M. Marc Tessier serait auditionné par la commission le 17 février 2010.
a indiqué que cette audition se déroulait en application de l'article 13 de la Constitution. La loi organique relative aux nominations dans les organismes publics étant encore en navette entre les deux assemblées, il a précisé que cette audition ne serait toutefois pas suivie d'un vote. Le président a cependant regretté cette saisine tardive ...
a souligné l'attachement du Sénat à la langue française et son souhait que cette dernière garde un rôle prépondérant dans le secteur de la recherche. Il a demandé à M. Alain Fuchs les actions qu'il entendait conduire pour que le français reste aussi une langue scientifique.
a indiqué que la commission allait prochainement organiser, conjointement avec la délégation à la prospective du Sénat, une table ronde sur les différents types de classement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. L'avis du CNRS pourrait être sollicité sur ce point.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il me semble que, ce soir, le Sénat apporte la preuve, comme l’a fait auparavant l’Assemblée nationale, que nous croyons en l’avenir du livre et que nous ne pourrions pas vivre dans un monde qui ne lui ferait pas toute la place qu’il mérite. À travers les dispositions que nous a...
s'est félicité des financements prévus pour l'enseignement supérieur et pour la numérisation du patrimoine de la bibliothèque nationale de France (BnF). Il a interrogé les ministres sur le nombre de « campus d'excellence ».
a donné la parole aux différents intervenants, représentant l'ensemble des acteurs concernés par cette problématique :
À ce moment du débat, je voudrais dire pourquoi la commission n’a pas élaboré de texte et a rejeté l’article 1er. Elle s’est tout d’abord s’interrogée sur l’effectivité du dispositif. Il est en effet extrêmement difficile de déterminer quelles chaînes seront concernées. Pour la bonne application de la mesure, il faudrait un outil de suivi perm...
C’est vrai !
Après l'avoir félicitée, M. Jacques Legendre, président, l'a incitée à se mettre en relation avec la commission de la culture du Conseil de l'Europe, cette dernière s'étant préoccupée de la conservation des métiers d'art européens traditionnels.
Très bien !
Très bien !
Eh oui !
Nous aurons beaucoup évoqué l’enseignement agricole aujourd'hui. Cet amendement vise à apporter certains éléments de réponse aux problèmes qui ont été soulevés dans ce cadre. Nous voulons également tenir compte des propos tenus lors de l’ouverture des Assises nationales de l’enseignement agricole public. Trois mesures avaient alors été annoncé...
Très bien !
Il faudra qu’on m’explique le raisonnement…
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, globalement, les crédits du programme 185 consacrés, hors subvention à l’AEFE, à la diplomatie publique d’influence culturelle, linguistique et intellectuelle s’établiront, en 2010, à 88 millions d’euros, contre 92 millions d’euros en 2009.
Cette baisse des moyens de la coopération culturelle, linguistique et universitaire intervient alors même que, au titre des exercices budgétaires 2009 et 2010, une rallonge exceptionnelle de 40 millions d’euros, soit 20 millions d’euros par an, a été consentie au réseau culturel à l’étranger. En réalité, cette rallonge ne devrait permettre, au ...
Les économies ainsi obtenues pourraient être réaffectées au programme immobilier de l’AEFE, qui ne dispose pas des ressources suffisantes pour assumer, seule, la charge liée au transfert de la totalité du patrimoine des établissements scolaires appartenant à l’État. Au total, 30 à 50 millions d’euros supplémentaires seraient nécessaires pour lu...