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Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. Il faut dégonfler les pneus !
Oui !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en réponse à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, je voudrais confirmer que nous avons effectivement eu un débat sur cette question lors la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 Nous sommes convenus de renvoyer le débat dont il est ici que...
C'est vrai !
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. C'est un bonheur renouvelé !
C'est tout à fait vrai !
Non ! Nous avons corrigé cela !
Cela va s'arranger !
Mes chers collègues, il est vingt-trois heures et nous devons encore examiner quatorze amendements sur cette mission avant d'aborder la mission « Sécurité civile ». Or la conférence des présidents a décidé que la discussion d'une mission ne pouvait commencer après minuit. Je vous appelle donc à faire preuve de la plus grande concision possible...
J'ai précisé ce matin, au début de la séance, à Mme Gonthier-Maurin, que cette question ferait l'objet d'un débat lors de l'examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances. Si nous devons ouvrir maintenant un débat sur ce sujet, nous serons encore là au début de l'après-midi !
En tout cas, je souhaite que la réponse soit lapidaire !
Vous pourriez la citer !
La politique de la ville, c'est vendredi !
Excellent !
Il est défendu !
L'amendement n° II-131, que vous avez présenté tout à l'heure, monsieur le ministre, était un amendement de conséquence. Tel est également le cas de l'amendement n° II-20, puisque, en votant l'article d'équilibre lors de l'examen de la première partie, nous en avons anticipé l'adoption. En effet, les transferts aux collectivités territoriales p...
Une peine considérable, que nous avons partagée ! Nous étions donc convenus d'un ensemble de dispositions visant à éviter le caractère « abrasif » des variables d'ajustement que le Gouvernement avait mobilisées, telles que la DCTP, la dotation de compensation de la taxe professionnelle, et le fonds de compensation des exonérations de taxe sur ...
Or ce montant tient compte des 8 millions d'euros visés par cet amendement. Oserai-je dire que le Sénat a déjà voté cette disposition ? Même si vous ne devez pas vous sentir tenus à quoi que ce soit, mes chers collègues, je vous rappelle que nous avons anticipé l'adoption de cet amendement, en votant les crédits destinés aux collectivités ter...
Ce serait très intéressant !
Mais il y a les variables d'ajustement.
