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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Baptiste Blanc
923 interventions trouvées.
Très bien !
Par cet amendement, nous entendons répondre à l’exaspération de très nombreux maires face à la transformation de résidences secondaires en meublés de tourisme, et préserver l’équilibre de l’habitat. À ces fins, l’amendement tend à mettre en place une taxe communale ou intercommunale facultative ; convenons que ce n’est pas incohérent vis-à-vis...
Non, je le retire, madame la présidente.
Cet amendement, que je présente au nom de notre collègue Sylviane Noël, tend à prolonger jusqu’à la fin du « New Deal mobile » l’exonération d’imposition forfaitaire dont bénéficient les stations radioélectriques déployées dans le cadre du dispositif de couverture ciblée.
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement, déposé par Cyril Pellevat, vise à réduire la taxation du carburant HVO 100 en cas d’utilisation dans le cadre de l’entretien des pistes et routes des massifs montagneux, afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur. L’adoption de cette mesure enverrait également un signal aux industriels, avec l’objectif de ...
Non, je le retire, madame la présidente.
Je m’exprime au nom de notre collègue Daniel Laurent. Nous assistons à la disparition progressive des exploitations familiales agricoles et viticoles et à la multiplication des acquisitions par des investisseurs étrangers ou institutionnels, qui ne sont pas exposés aux droits de mutations à titre gratuit. Ces acteurs agissent selon des stratég...
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu.
Cet amendement vise à encourager l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants par les entreprises individuelles en les rendant éligibles à la réduction d’impôt prévue.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Cet amendement vise à exonérer du malus écologique les véhicules acquis par des personnes de droit public, y compris par les Sdis, lorsque ces véhicules sont destinés à l’exécution d’un service autre qu’industriel ou commercial.
Il est défendu, monsieur le président.
Il est défendu, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Le présent amendement, déposé par Mme Gosselin, vise à accompagner la reprise durable du secteur en bonifiant le crédit d’impôt s’attachant au spectacle vivant.
