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Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 48. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 170 rectifié est présenté par M. Revet et Mme Kammermann. L'amendement n° 205 est présenté par M. Houpert. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 48 Ins...
Monsieur le rapporteur, l’amendement n° 32 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je le mets aux voix.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 37. L'amendement n° 159, présenté par MM. S. Larcher et Antiste, Mme D. Gillot, MM. Patient, Antoinette, Desplan, Cornano, Vergoz et Mohamed Soilihi, Mme Claireaux et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les V...
La parole est à Mme Muguette Dini, pour explication de vote.
Monsieur Houpert, l'amendement n° 205 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 146 rectifié ter.
L'amendement n° 205 est retiré. L'amendement n° 207, présenté par M. Houpert, est ainsi libellé : Après l’article 48 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le cinquième alinéa de l’article L. 6114-2 du code de la santé publique, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les établissements de santé qui dépassent les objectifs qu...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 58 ter. Je mets aux voix l'amendement n° 145 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Teulade, l’amendement n° 159 est-il maintenu ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 58 ter. Je constate que ces deux amendements ont été adoptés à l’unanimité des présents. L'amendement n° 46, présenté par Mme Pasquet, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’article 58 ter I...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
