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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Etienne
218 interventions trouvées.
Vous non plus !
La potion est amère !
Exactement !
Bien sûr !
Il s’agit du pôle universitaire Léonard de Vinci !
Très bien !
Bravo !
Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, qu’il me soit d’abord permis de saluer à mon tour la présence dans la tribune de membres de la Commission nationale du débat public et d’acteurs du secteur des nanotechnologies. En se référant à Pascal, on peut dire que l’homme, après avoir orienté ses télescopes vers l’in...
M. Yvon Collin et M. Gérard César, rapporteur. Des fuites !
Nous aussi !
Sur les 2, 5 milliards d’euros consacrés au développement des usages, services et contenus, 750 millions sont alloués à la numérisation des contenus patrimoniaux, culturels, éducatifs et scientifiques. Cet amendement, dont le principe est accepté par le rapporteur pour avis Bruno Retailleau, vise simplement à créer, au sein de la mission « Éco...
Absolument !
Voilà !
Je le retire, monsieur le président.
Très bien !
Tout à fait !
Les rémunérations des auteurs d’œuvres cinématographiques ou audiovisuelles peuvent prendre des formes très diverses : il peut s’agir d’avances sur recettes, qui sont éligibles pour le calcul du crédit d’impôt, mais également de rémunérations forfaitaires, de prime d’inédit ou de prime d’exclusivité, lesquelles ne sont pas éligibles au disposit...
Oui, c’est bien cela.
Le présent amendement vise à élargir à l'ensemble des chaînes la disposition relative au renforcement du mécénat en faveur des sociétés nationales de programmes que le Sénat avait adoptée dans la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision. L'édifice juridique est en effet assez fragi...
Cet amendement vise à exclure les radios associatives dites « de type A », selon la terminologie du Conseil supérieur de l’audiovisuel, du champ des redevables de la taxe sur les stations radioélectriques. Si je vous fais cette proposition, ce n’est pas seulement parce que ces stations n’étaient pas jusqu’ici soumises à la taxe professionnelle...
