Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Claude Luche
- Création de l'office français de la biodiversité (120 interventions)
- Projet de loi pour un état au service d'une société de confiance (116 interventions)
- état au service d'une société de confiance (80 interventions)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (30 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité et de la chasse (25 interventions)
- Projet de loi pour un état au service d'une société de confiance nouvelle lecture (19 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (8 interventions)
- Orientation des mobilités (6 interventions)
- Relance de la construction en milieu rural (5 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (5 interventions)
- Contrats territoriaux de développement rural (4 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (4 interventions)
- La ruralité une chance pour la france (4 interventions)
- Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (3 interventions)
- Protection de l'enfant (3 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (3 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (3 interventions)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Réunion constitutive (3 interventions)
- Produits agricoles ou alimentaires (3 interventions)
- Pour une école de la confiance (3 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (2 interventions)
- Situation financière des départements (2 interventions)
- Recomposition de la carte intercommunale (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières autour de mme christine bouchet mm. andré broto pierre calvin pierre chasseray et jean-claude luche (2 interventions)
- Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique (2 interventions)
- Audition de m. thierry tuot conseiller d'état (2 interventions)
- Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 (2 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (2 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- Désenclavement des territoires (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (2 interventions)
- Répression des entraves à des libertés des évènements et des activités autorisés par la loi (2 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (2 interventions)
- Transition énergétique (1 intervention)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. loïc depecker délégué général à la langue française et aux langues de france chargé de préfigurer la future agence de la langue française (1 intervention)
- Discrimination à raison de la précarité sociale (1 intervention)
- Dialogue social et emploi (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (1 intervention)
- Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (1 intervention)
- Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau (1 intervention)
- Audition de m. olivier schrameck président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (1 intervention)
- Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles (1 intervention)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Suivi quinquennal de l'application des lois (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances relatives à la corse (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état chargé du numérique (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (1 intervention)
- Participation dans l'entreprise outil de croissance et perspectives (1 intervention)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Collectivités locales (1 intervention)
- Déplacement à la cop23 (1 intervention)
- Débat sur la cop23 (1 intervention)
- Situation et avenir de la sncf (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'action et des comptes publics (1 intervention)
- Audition de m. bruno parent directeur général des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition conjointe de représentants des collectivités territoriales (1 intervention)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Emplois non pourvus en france : quelles réponses ? quelles actions (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Audition de m. marc guillaume secrétaire général du gouvernement sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée » (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition conjointe de mme isabelle autissier présidente de wwf-france et de m. gilles boeuf président du conseil scientifique de l'agence française pour la biodiversité (1 intervention)
- Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations de chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux (1 intervention)
- Quelle politique énergétique pour la france ? quelle place pour edf (1 intervention)
- Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 (1 intervention)
