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Comme il nous reste deux missions à examiner après l’écologie, et que l’écologie n’est pas seule au monde, je dirai simplement qu’il est défendu !
Je souhaite, à mon tour, m’associer aux remarques de mes homologues. Il est parfaitement compréhensible que, compte tenu du contexte très particulier que nous vivons, les membres du Gouvernement soient mobilisés chaque jour pour gérer cette situation exceptionnelle, soutenir notre économie, nos entreprises durement touchées, nos personnels soi...
Défendu, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président !
Il est défendu, monsieur le président !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour rappeler les propos des orateurs précédents, l’examen de cette première partie de PLF aura, plus que jamais, fait figure de marathon : endurance, moments d’effort supplémentaire, mais aussi moments de régime de croisière… Le protocole sanitaire n’est pas toujours sans conséq...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour rappeler les propos des orateurs précédents, l’examen de cette première partie de PLF aura, plus que jamais, fait figure de marathon : endurance, moments d’effort supplémentaire, mais aussi moments de régime de croisière… Le protocole sanitaire n’est pas toujours sans conséq...
Madame la présidente, monsieur le ministre – nous sommes heureux de vous retrouver ! –, mes chers collègues, l’examen de ce quatrième et – espérons-le – dernier collectif budgétaire pour 2020 fut des plus resserrés. Entre son dépôt, le 4 novembre dernier à l’Assemblée nationale, et l’examen, aujourd’hui, de ses conclusions se seront écoulées tr...
Il est défendu.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il est défendu.
Cet amendement, proposé par Éric Gold, est de repli par rapport à l’amendement n° I-623 rectifié que nous avons présenté précédemment. Il vise à encourager les collectivités les plus vertueuses, c’est-à-dire celles qui ont divisé par deux les déchets envoyés en stockage par rapport à 2010. Il s’agit d’affecter une fraction de la TGAP à hauteur...
Oui, madame la présidente.
La crise sanitaire a largement touché notre économie, et les acteurs du secteur du rétrofit – la rénovation d’équipements –, une filière naissante, en subissent les conséquences. Il est aujourd’hui complexe pour eux de dégager des marges financières nécessaires à leur développement, à l’encaissement des coûts de recherche et d’homologation des ...
Cet amendement de repli a le même objectif que le précédent : il s’agit d’appliquer un montant unique de prix par catégorie de véhicule, par exemple 5 000 euros par véhicule rétrofité. Pourraient être concernés des voitures particulières, des camionnettes ou des deux-roues motorisés. Ainsi, cette filière pourra faire face au ralentissement inq...
Je retire les deux amendements, madame la présidente !
Il est défendu.
M. Jean-Claude Requier. Il est défendu, madame la présidente : je ne vais pas, pour la sixième fois, répéter la même chose !
Cet amendement de notre collègue Christian Bilhac est assez proche de celui qui vient d’être présenté par Hervé Maurey. Nous souhaitons pour les communes et leurs groupements une compensation des dépenses supplémentaires liées aux mesures prises face à la crise sanitaire.
Ce sera comme pour les restaurants !