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Cette opinion n’est pas majoritaire dans cet hémicycle, je le sais. Il n’empêche qu’elle est défendue par au moins deux groupes politiques : le groupe CRC et le groupe écologiste. Deuxièmement, nous préférons que la charge de travail soit distribuée entre tous. Pour réduire le chômage et la précarité, mieux vaut répartir le travail plutôt que ...
Je trouve très intéressant l’amendement n° 899 rectifié, dont M. Collombat est le premier signataire. Il paraît en effet normal de prendre en compte l’absence de lieu habituel de travail, de même, et je regrette de ne pas avoir sous-amendé cet amendement en ce sens, qu’il semblerait normal de prendre en compte la situation des salariés qui ont ...
Prenons le cas d’un travailleur qui, dans une journée, travaille deux heures sur un lieu de travail donné puis trois heures sur un autre lieu pour un autre employeur. Son temps de déplacement n’est pas payé, ce qui crée une discrimination à plusieurs niveaux : non seulement le travailleur est employé par plusieurs employeurs et à temps partiel ...
Bien sûr !
Nous, écologistes, qui sommes en faveur de la redistribution du travail, ne pouvons que soutenir cet amendement du groupe CRC. En vérité, nous défendons une autre philosophie que celle qui consiste à travailler toujours plus pour être compétitif à l’échelle mondiale. Tout le monde va travailler plus à l’échelon mondial : une asphyxie va en résu...
J’ai été assez sensible aux arguments de M. Vera : si un accord d’entreprise conduit à une réduction du temps de travail pour les salariés, c’est qu’une réduction de l’activité a eu lieu, donc qu’un problème économique est en cause. Dès lors que le salarié refuse la réduction de son temps de travail, on peut donc considérer qu’il n’accepte pas...
La situation économique est telle que l’entreprise doit être restructurée, par manque d’activité soit de l’entreprise en général, soit du secteur où exerce le salarié. Ce que dit M. Vera, c’est qu’un licenciement lié à ce genre de situation doit être qualifié comme un licenciement économique.
Or il paraît justement assez clair, à moins d’inventer n’importe quoi, qu’il s’agit bien d’un licenciement de type économique !
Le groupe écologiste votera l’amendement présenté par le Gouvernement. Depuis hier, nous expliquons en détail nos divergences avec le Gouvernement sur l’article 2. Malgré cela, nous émettrons un vote de repli, car la droite ne souhaite pas s’arrêter en si bon chemin et veut aller plus loin que la dynamique qui a peut-être été enclenchée par le...
Vu le débat que nous avons eu sur les vingt-quatre heures minimum et les problèmes que tout cela pose, et vu l’impression qu’ont certains qu’un tel dispositif permettra de résoudre la précarité et le temps partiel, il est évident qu’un rapport approfondi s’impose. Ne sommes-nous pas en train de voter des dispositions qui, in fine, ne ré...
M. Jean Desessard. Dommage !
M. Jean Desessard. C’est une rafale !
Nous voterons contre l’article 2, à la fois, parce que la majorité sénatoriale a fortement influé sur le texte qui nous est proposé et parce que nous étions opposés au texte, tel qu’il nous est arrivé à l’issue du recours au 49.3 par le Gouvernement. Nous ne sommes pas complètement opposés au fait de confier des responsabilités aux salariés, a...
Bref, la nuit n’est pas la même partout…
Vous avez mis le doigt sur la difficulté, madame la ministre. Comment refuser un emploi à mi-temps quand on vous en propose un et que vous n’avez pas d’autre option ? On accepte, même si, peut-être, on préférerait travailler à plein temps… Il ne s’agit pas vraiment, alors, d’un temps partiel choisi : la frontière avec le temps partiel subi est ...
Eh oui !
Je le maintiens, monsieur le président !
Monsieur le président, normalement, une fois qu’un scrutin a été ouvert, plus personne ne peut prendre la parole. En effet, une intervention peut infléchir des positions alors que les membres des groupes politiques se sont déjà préparés pour leur vote. En l’occurrence, il n’y a rien de grave. Mais je ne voudrais pas que l’on fasse fi des règle...
Quand il s'agit de la direction, le rapporteur souhaite une faculté... Bref, ces efforts ne pèsent que sur une catégorie. L'amendement me semble intéressant.
Je n’ai pas grand-chose à ajouter à tout ce qui a été dit depuis le début de la semaine, notamment hier soir. De plus, je me reconnais dans les propos qu’a tenus ma collègue socialiste, Marie-Noëlle Lienemann, et dans son analyse de l’article 2. Comme elle, j’estime que les accords d’entreprise pourraient être intéressants, mais pas dans le con...