Conférence des présidents

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd'hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE 2009-2010 Jeudi 9 septembre 2010 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la perform...

Mardi 14 septembre 2010 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 887 de Mme Anne-Marie Payet transmise à Mme la ministre chargée de l’outre mer ; - n° 907 de M. Claude Bérit-Débat à M. le secrétaire d’État chargé des transports ; - n° 927 de M. Claude Biwer à M. le minist...

4°) Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. Mercredi 15 septembre 2010 À 14 heures 30 et le soir : - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre l’absentéisme scolaire (texte de la commission, n...

Jeudi 16 septembre 2010 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : 1°) Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre l’absentéisme scolaire ; 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiq...

Éventuellement, vendredi 17 septembre 2010 À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : - Suite de l’ordre du jour de la veille. Suspension des travaux en séance plénière pour les journées parlementaires des groupes politiques Lundi 27 septembre 2010 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ress...

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (texte de la commission, n° 644, 2009-2010) ;

Mardi 28 septembre 2010 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 843 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ; - n° 915 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ; - n° 946 de...

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproque en matière d’impôts sur les revenus (n° 664, 2009-2010) ; 3°) Projet de loi, adopté par l’...

7°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de régulation bancaire et financière (n° 555, 2009-2010) ;

À 15 heures et le soir : 8°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 9°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de régulation bancaire et financière. SESSION ORDINAIRE 2010-2011 Éventuellement, vendredi 1er octobre 2010 À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : 1°) Ouverture de la session ordinaire 2010-2011 ; 2°) Suite de l’o...

Prochaine conférence des présidents : mercredi 29 septembre 2010 à dix-neuf heures Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui à vingt et une heures trente, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Jeudi 20 mai 2010 À 9 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG : 1°) Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fi...

3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels (texte de la commission, n° 467, 2009-2010) ; 4°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant...

5°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Grand Paris ;

Vendredi 28 mai 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche. Éventuellement, samedi 29 mai 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite du pro...

Mardi 1er juin 2010 À 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement ; - n° 826 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ; - n° 837 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; -...

 - n° 925 de M. Alain Fouché à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la rénovation du dialogue social et comportant...

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin ; 4°) Projet de loi organique relatif au défenseur des droits (texte de la commission, n° 483, 2009-2010) et projet de loi relatif au défenseur des droits (texte de la commission, n° ...

Vendredi 4 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : - Suite de l’ordre du jour du jeudi 3 juin 2010. Mardi 8 juin 2010 À 15 heures : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008 789 du 20 août 2...

De 17 heures à 17 heures 45 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 2°) Questions cribles thématiques : « La justice, le point sur les réformes » ; À 18 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008 789 du 20 août 20...