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Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
269 interventions trouvées.
- n° 890 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ; - n° 891 de Mme Gélita Hoarau à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ; - n° 892 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ; - n° 894 de Mme Mireille Schurch à M. le mini...
3°) Question orale avec débat n° 59 de Mme Michèle André à Mme la ministre de la santé et des sports relative à la politique de contraception et d’interruption volontaire de grossesse (salle Médicis) §
À 21 heures 30 : 4°) Débat préalable au Conseil européen ; À la suite de l’intervention du Gouvernement, pendant une heure, les sénateurs pourront prendre la parole (deux minutes maximum) dans le cadre d’un débat spontané et interactif comprenant la possibilité d’une réponse du Gouvernement). Mercredi 16 juin 2010 Ordre du jour fixé par le ...
Jeudi 17 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 9 heures 30 : 1°) Débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales
À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 3°) Débat sur les nanotechnologies (salle Médicis) §
SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Lundi 21 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution : À 15 heures et le soir : - Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, portant réforme du crédit à la consommation (n° 415, 2009 2010) ; Mardi 22 juin 2010 À 1...
De 17 heures à 17 heures 45 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Questions cribles thématiques : « La crise financière européenne » ; À 18 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin ; 5°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le proj...
6°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes (n° 340, 2009-2010) et proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présentée par M. Roland Courteau et les membre...
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Lundi 28 juin 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement ;
2°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (A.N., n° 2280) ; La conférence des présidents : - a attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et à la délégation a...
- n° 910 de M. Bernard Piras à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ; - n° 911 de M. Jean-Patrick Courtois à M. le secrétaire d’État chargé des transports ; - n° 912 de Mme Bernadette Bourzai à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ; - n° 913 de M. Jean-Claude Carle transmise à Mme la ...
Acte est donné de ces observations. Les propositions de la conférence des présidents sont adoptées.
Je vais donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd’hui. La conférence des présidents a tout d’abord pris acte de la demande du groupe socialiste tendant à la création d’une mission d’information commune sur la décentralisation des territoires. Elle a en outre ratifié le protocole organisant à titre...
4°) Suite du projet de loi relatif au Grand Paris. Éventuellement, vendredi 9 avril 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris. SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE...
Ordre du jour fixé par le Sénat : 5°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques (texte de la commission, n° 389, 2009-2010) ;
De 17 heures à 17 heures 45 : 6°) Questions cribles thématiques sur « le logement » ; À 18 heures et le soir : 7°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi. Mercredi 28 avril 2010 À 14 heures 30 : 1°) Désignation des 26 membres de la mission commune d’information sur la désindustrialisation des territoires (application de l’article 6 b...
Jeudi 29 avril 2010 À 9 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi portant réforme de la garde à vue, présentée par Mme Alima Boumediene-Thiery et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 201 rectifié, 2009-2010) ;
2°) Proposition de loi relative aux règles de cumul et d’incompatibilité des mandats sociaux dans les sociétés anonymes et à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance, présentée par Mme Nicole Bricq et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 291, 2009-201...
À 15 heures : Ordre du jour réservé au groupe Union centriste : 3°) Proposition de loi relative aux contrats d’assurance sur la vie, présentée par M. Hervé Maurey (texte de la commission, n° 373, 2009-2010) ;
4°) Proposition de loi tendant à faciliter l’accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, présentée par M. Nicolas About et Mme Sylvie Desmarescaux (texte de la commission, n° 397, 2009-2010) ;
