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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SESSION EXTRAORDINAIRE 2008-2009 Jeudi 16 juillet 2009 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant l...
Mercredi 22 juillet 2009 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires. Jeudi 23 juillet ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. André Dulait.
La parole est à M. Robert Badinter.
La parole est à M. Jacques Gautier.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
M. le président. La parole est à M. André Vantomme.
La parole est à M. Xavier Pintat.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
M. le ministre.
Laissez M. le ministre s’exprimer !
Personne ne demande plus la parole ? La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité.
Je suis saisi, par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery, MM. Desessard, Muller, Boulaud, Carrère, Vantomme, Badinter, Berthou, Besson, Boutant, Reiner et Guérini, Mmes Cerisier-ben Guiga, Durrieu, Tasca et Klès, MM. Madrelle, Mauroy, Mazuir, Mermaz, Piras, Auban, Cazeau, Godefroy et les membres du groupe Socialiste et apparentés, d'une mot...
La parole est à M. François Pillet, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix la motion n° 107, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi dans la rédaction adoptée par la commission. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 196 : Le Sénat n'a pas adopté.
