Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont

L’amendement n° 296, présenté par MM. Le Menn, Michel et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Le Texier et Printz, MM. Mirassou et Re...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 296.

L'amendement n° 108 rectifié, présenté par MM. Gilles, Pointereau et Leclerc, Mme Goy-Chavent, M. Vasselle, Mlle Joissains et Mme Bruguière, est ainsi libellé : Dans le neuvième alinéa du texte proposé par le IV de cet article pour l'article L. 6112-2 du code de la santé publique, remplacer les mots : le cas échéant par les mots : chaque fo...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Gilles, l’amendement n° 108 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 108 rectifié est retiré.

L'amendement n° 589 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Baylet et Chevènement, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Marsin, Mézard, Milhau, de Montesquiou, Plancade, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : Compléter l'avant-dernier alinéa du texte proposé par le IV de cet article pour l'article L. 6112-2 du code de la santé pu...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Barbier, l’amendement n° 589 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° 589 rectifié.

L'amendement n° 379, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par le IV de cet article pour l'article L. 6112-3 du code de la santé publique, remplacer les mots : L'é...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.

Je mets aux voix l'amendement n° 379.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 297 est présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mm...