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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l’amendement n° 590 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Menn, l'amendement n° 297 est-il maintenu ?
Madame Laborde, l'amendement n° 590 rectifié bis est-il maintenu ?
Les amendements identiques n° 297 et 590 rectifié bis sont retirés. L'amendement n° 591 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Baylet et Charasse, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Marsin, Mézard, Milhau, de Montesquiou, Plancade, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : À la fin du deuxième alinéa (1°) du texte proposé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Barbier, l'amendement n° 591 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 591 rectifié est retiré. L'amendement n° 206 rectifié, présenté par Mmes Morin-Desailly, Dini et Férat, MM. Détraigne, J.L. Dupont et Pozzo di Borgo, Mme Payet et M. Amoudry, est ainsi libellé : Après le troisième alinéa (2°) du texte proposé par le IV de cet article pour l'article L. 6112-3 du code de la santé publique, insér...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Payet, l'amendement n° 206 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 206 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 380, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le quat...
L'amendement n° 238 rectifié, présenté par MM. Vasselle et P. Blanc, est ainsi libellé : Compléter le quatrième alinéa (3°) du texte proposé par le IV de cet article pour l'article L. 6112-3 du code de la santé publique par les mots : , qu'ils soient pratiqués par des professionnels conventionnés dans le cadre de leur secteur conventionnel au...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 238 rectifié est retiré.
L'amendement n° 380 est retiré.
L'amendement n° 637, présenté par M. Barbier, est ainsi libellé : Après les mots : au titre de l'urgence supprimer la fin du cinquième alinéa du texte proposé par le IV de cet article pour l’article L. 6112-3 du code de la santé publique. La parole est à M. Gilbert Barbier.
