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Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La motion n° 1 est retirée. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (n° 71, 2013-2014) ; Rapport de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 95, 2013-2014) ; Rapport d’in...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle le débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage (rapport n° 782 [2012–2013]), débat organisé à la demande de la commission d’enquête. La parole est à M. le président de la commission d’enquête. §
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Ly...
… ainsi que du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé, déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le 2 août 2013.
J’informe le Sénat que les questions orales n° 505 de M. Ambroise Dupont et n° 532 de M. Jean-Pierre Leleux sont retirées du rôle des questions orales et, par conséquent, de l’ordre du jour de la séance du 29 octobre 2013, à la demande de leur auteur. Acte est donné de cette communication.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du vendredi 11 octobre 2013, trois décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur les articles 1er et 3 de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 visant à interdire l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbur...
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
La parole est à M. Stéphane Mazars.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à Mme Danielle Michel.
La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat consacré aux conclusions de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente, pour le débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l’indus...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Alain Anziani.
