Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

Notre collègue Détraigne découvre ce débat dans l’hémicycle, mais nous avions déjà longuement discuté de la terminologie en commission, en examinant la proposition de M. Muller. D’un côté, le mot « agrocarburants » paraît tout à fait adapté pour désigner des carburants d’origine agricole ; de l’autre, l’Européen convaincu que je suis préfère s...

Je comprends l’émotion de nos collègues socialistes devant les difficultés suscitées par le faible taux de présence en séance. Monsieur Frimat, je ne reviendrai pas sur la révision constitutionnelle. Nous sommes des républicains, et la Constitution s’applique. Quant aux modalités du scrutin public, elles ont été validées par le groupe de trav...

C’était d'ailleurs naturel, car le rôle du Parlement est de permettre à toutes les sensibilités de s’exprimer et d’inscrire leur marque dans les textes de loi. Certes, après la publication du texte de la commission, les amendements extérieurs qui sont déposés – on en comptait soixante-treize pour ce projet de loi – mobilisent moins l’intérêt d...

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie. Nous sommes tout de même plus nombreux que cela, mon cher collègue ! Nous serons même bientôt majoritaires.

Il est vrai que la révision constitutionnelle a changé notre façon de travailler, tant en commission qu’en séance. Nous regrettons tous, je le crois, les incidents qui sont survenus ce soir, dont nous devrons tirer les conséquences.

Il faudra que les groupes politiques jouent de leur influence pour accroître la présence de leurs membres dans l’hémicycle. Bien sûr, la majorité peut toujours maintenir sa prééminence en recourant à des scrutins publics, mais je conviens tout à fait qu’il ne peut s’agir que d’une solution ponctuelle. Mes chers collègues, il nous reste quelque...

Je répondrai à Mme Didier. Ma chère collègue, nous n’avons jamais prétendu qu’il ne devait pas y avoir de débat en séance publique. Simplement, la présente discussion ne remet pas en cause ce que nous avons pu dire en commission, ce qui paraît tout à fait légitime. Nous avons déjà eu, en commission, le débat sur le terme « effacement », et je...

En tant que président de commission, j’étais à la conférence des présidents ; je ne pouvais donc assister à la séance. Nos collègues ont demandé une suspension de séance de quelques minutes. Nous devons faire en sorte de retrouver un équilibre dans cet hémicycle.

Aussi, monsieur le président, je vous demande également une suspension de séance, d’une dizaine de minutes.

Je souhaite répondre à notre collègue Didier Guillaume, qui cite toujours des exemples. Sur l’autoroute A6, on compte en moyenne 55 000 véhicules par jour, contre 180 000 à 200 000 véhicules en période de pointe. L’autoroute Clermont-Ferrand-Montpellier, qui est en grande partie gratuite, est beaucoup moins fréquentée. Cela prouve que la modula...

Didier Guillaume sait bien que, sur ces sujets importants mais complexes, nous avons demandé à Louis Nègre de constituer un groupe de travail. Je vous invite, mes chers collègues, à y participer en nombre. Certains font une confusion entre le Grenelle I et le Grenelle II. Sur le Grenelle I dont nous débattons, 73 amendements ont été présentés...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous venons de voter solennellement ce texte, pour ainsi dire à l’unanimité ; je peux d’ailleurs comprendre que certains se soient abstenus ou n’aient pas pris part au vote. À mes yeux, nous vivons un moment important, qui consacre une approche toute nouvelle de notre env...

Je suis profondément heurté que certains prétendent le contraire. Tous les membres de la commission, quelles que soient leurs sensibilités politiques, peuvent vous l’assurer : nous sommes approchés, bien sûr, par des personnes qui ont des responsabilités, mais les lobbies ne nous intéressent pas, car nous entendons inscrire notre travail...

Je ne vais pas prendre d’engagement à la place de Mme la secrétaire d’État ou de M. le rapporteur, mais vous n’ignorez pas, monsieur Courteau, que nous sommes en train d’examiner le Grenelle II pour en faire le texte de la commission. Vous aurez donc tout loisir de redéposer ces amendements au mois de septembre, lors de l’examen de ce projet de...

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, au terme de près de 50 heures de débat et après avoir examiné plus de 800 amendements et, peut-être, plus de 200 sous-amendements, nous voici parvenus au vote sur l’ensemble du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenel...

Madame Blandin, vous exprimez le souhait qu’une mission parlementaire soit chargée de remettre un rapport sur la création d’un statut juridique du lanceur d’alerte. Or c’est précisément le rôle de la commission des affaires économiques que de mener une telle réflexion ! Je vous propose donc de retirer votre amendement. À défaut, je demanderai ...

Monsieur Muller, votre intervention est certes pertinente, mais la précision que vous voulez apporter est inutile dans la mesure où les nouvelles formules d’enseignement intégreront les techniques agro-écologiques et subiront l’heureuse influence du Grenelle de l’environnement. Soyez donc rassuré ! Nous avons été attentifs à vos analyses et, h...

M. Vasselle est habile à reprendre les amendements ! Néanmoins, mon cher collègue, je crois que nous avons fait la preuve ce soir que le Parlement n’était pas à la botte du Gouvernement puisque, à plusieurs reprises, nous avons adopté des amendements contre son avis. Ainsi, il me semble que M. Braye a obtenu satisfaction sur nombre d’amendemen...

Dans ce débat très intéressant sur l’agriculture, j’ai le sentiment que certains parmi nous sont amnésiques : ils ne se souviennent pas de ce qu’a été l’agriculture des trente ou quarante dernières années ! J’entends dire que la politique agricole commune aurait été à l’origine des excès de productions agricoles : ce n’est pas du tout le cas !...

La citation exacte est : « Nous n’héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants » !