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Je souhaite tout d'abord adresser un hommage sincère aux personnels, titulaires, contractuels et agents de droit local, qui se dévouent depuis le début de la pandémie, sans retour vers leurs familles et leurs proches, pour porter au plus haut notre diplomatie et leur assurer notre reconnaissance. La pandémie et l'effondrement de l'Afghanistan o...
Je suis tout à fait d'accord, cette réforme du corps diplomatique nous préoccupe et c'est pour cela que nous avons énuméré trois conditions pour que la réforme soit encadrée. Nous savons qu'il nous faut être pugnaces, nous l'avons été sur d'autres sujets et nous avons été entendus. Notre commission, sous la direction de notre Président, l'est e...
Je souhaite tout d'abord rendre un hommage appuyé à tous les personnels du ministère. Ils incarnent un service public aux Français révélé au grand public par la crise sanitaire. Leur dévouement et leur professionnalisme sont exemplaires. L'arrêt des déflations était indispensable après la perte de 3 000 postes depuis 2007. Les ressources humai...
Cet été la presse spécialisée a signalé que la Marine nationale n'avait plus aucun bâtiment disponible en Nouvelle-Calédonie. Très récemment, notre collègue Pierre Frogier, avec beaucoup d'émotion, a confirmé cette information, soulignant qu'il ne restait sur place qu'un bâtiment hors d'âge. A quelques semaines du referendum d'autodétermination...
Je souhaite rendre un hommage appuyé à tous les personnels du ministère ; ils incarnent un service public aux Français révélé au grand public par la crise sanitaire. Leur dévouement est exemplaire. L'arrêt des déflations était indispensable après la perte de 3 000 postes depuis 2007. Les ressources humaines sont la richesse de votre ministère, ...
J’ai constaté que le ton de notre discussion était quelque peu monté autour d’un terme employé par deux personnes dans notre hémicycle ; je voudrais, en réponse, apporter un témoignage. Mes chers collègues, celles et ceux d’entre nous qui ont regardé le débat sur ce texte à l’Assemblée nationale ont pu constater que les débordements verbaux y ...
Ici, on se comporte bien ! Tout d’abord, nous ne sommes pas débraillés… § Pour ce qui est des réalités, une coalition réunissant ceux qui voudraient que tout le monde soit vacciné et ceux qui refusent le passe sanitaire s’est à l’évidence exprimée ; elle s’est révélée majoritaire dans nos votes. Je le regrette, mais il en est ainsi.
Vous brassez suffisamment de vent !
Le nouvel article L. 229–65 du code de l’environnement, tel qui nous est aujourd’hui proposé, tend à interdire de façon absolue la communication autour de la neutralité carbone d’un produit, d’un service ou de l’activité de l’entreprise. Le texte adopté par l’Assemblée nationale visait quant à lui à interdire la publicité abusive – je dis bien...
Monsieur le président, comme Mme la rapporteure et Mme la ministre viennent de nous dire qu’elles ont trouvé des solutions pour éviter les distorsions de concurrence que j’évoquais dans ma prise de parole précédente, peut-être pourrions-nous, pour la clarté de nos débats, leur donner tout de suite la parole pour qu’elles présentent leurs amende...
Alors, je ne dirai que quelques mots : interdire la notion de neutralité carbone emporterait de graves conséquences pour les entreprises les plus vertueuses et reviendrait à les affaiblir face à des entreprises concurrentes qui n’ont pas fait les mêmes efforts. Je le répète, le Sénat est très attaché à éviter les distorsions de concurrence qui...
Après avoir pris connaissance de l’amendement de Mme la ministre et de celui de Mme la rapporteure, je dois avouer que j’ai une préférence pour le second, parce qu’il donne des garanties. C’est un bon compromis, qui prend en compte ce que nous avons demandé. Je pense que celui du Gouvernement place sur un pied d’égalité ceux qui compensent sans...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, quel maire, quel membre des forces de l’ordre, quel enseignant n’a pas entendu parler des cartouches dites de gaz hilarant, qui, une fois utilisées, jonchent l’espace public de certains quartiers ? Originellement utilisé comme gaz de pressurisation d’aérosol alimentaire,...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de contournement ouest de Montpellier, c’est-à-dire le chaînon de six kilomètres manquant entre les autoroutes A750 et A709, présente un caractère hautement prioritaire. L’enquête publique s’est déroulée en 2020 ; le commissaire enquêteur a rendu, le 22 décembre dernier...
Ce dossier ne me paraît pas devoir poser de problème. Six kilomètres, cela ne bouleversera pas l’équilibre de la concession de l’autoroute A9, qui se termine en 2031. Il n’y a pas d’autre solution pour le Gouvernement que de signer la déclaration d’utilité publique avant le début du mois de septembre. Je vous remercie, monsieur le ministre ; ...
Je voudrais rappeler à l’auteure de cet amendement que la majorité socialiste, communiste, verte, et d’extrême gauche de Montpellier a naturellement demandé que toutes les subventions soient subordonnées à la signature d’un tel engagement. Je souscris, bien évidemment, à la position de la ville de Montpellier, qui est aussi celle d’autres ville...
La rédaction de l’article 24 tel qu’il nous est proposé permet la diffusion sur toutes les chaînes de télévision, sans flouter les visages, de l’image des membres des forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions. Dans leur quartier, leur immeuble, à l’école de leurs enfants, dans leur vie civile et sociale, ils seront reconnus. Pour eu...
Si j’ai déposé cet amendement, chers collègues de la majorité sénatoriale, qui n’est nullement attentatoire à la démocratie et à la liberté de la presse, c’est parce que j’ai considéré que l’interdiction de la diffusion dans le seul cas d’intentions malveillantes semble d’une application très difficile, car soumise à appréciation subjective et ...
Qu’il s’agisse de la police municipale, de l’armement de la police, des drones ou d’autres moyens modernes, tout est rejeté ! Nous n’avons pas à être sur la défensive ! On nous accuse, si j’ai bien compris, de vouloir attenter aux libertés, à la démocratie et aux droits de l’homme.