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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Jean-Pierre Masseret
Délimitation des régions et élections régionales et départementales (
16 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
12 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
11 interventions
)
Ouverture du capital de dcn (
7 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
6 interventions
)
Modification du titre xv de la constitution (
6 interventions
)
Prélèvements obligatoires (
6 interventions
)
Conditions de mise en oeuvre du programme a400m (
6 interventions
)
Gestion de « l'après-mines » (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
5 interventions
)
Le médicament dans le soin psychiatrique (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
4 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
4 interventions
)
Audition m. hubert védrine ancien ministre des affaires étrangères (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
3 interventions
)
Contrôle budgétaire (
3 interventions
)
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
3 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
2 interventions
)
Loi de règlement (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2017 (
2 interventions
)
Audition de mme nicole fontaine ancienne présidente du parlement européen m. jean-luc sauron professeur associé université paris dauphine et m. françois lafond institut jean lecanuet (
2 interventions
)
La relation franco-allemande (
2 interventions
)
Audition de m. philippe léglise-costa secrétaire général aux affaires européennes (
2 interventions
)
Audition de m. sandro gozzi secrétaire d'etat italien chargé des affaires européennes (
2 interventions
)
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (
1 intervention
)
Pjlf pour 2008 (
1 intervention
)
Pjlf pour 2007 (
1 intervention
)
Défense (
1 intervention
)
Audition de son exc. mme christine roger ambassadeur représentant permanent de la france auprès du comité politique et de sécurité cops de l'union européenne (
1 intervention
)
Audition de m. yossi gal ambassadeur d'israël en france (
1 intervention
)
Audition de s.e. m. hakki akil ambassadeur de turquie en france (
1 intervention
)
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
1 intervention
)
Plf pour 2017 (
1 intervention
)
Audition des représentants de l'institut montaigne de la fondation robert schuman et de l'institut bruegel (
1 intervention
)
Examen du rapport d'information du groupe de suivi sur la refondation de l'union européenne (
1 intervention
)
Pour une union européenne proche et lisible : communication de mm. christian cambon et simon sutour (
1 intervention
)
L'europe de la subsidiarité : communication de mm. yves pozzo di borgo et simon sutour (
1 intervention
)
Point d'étape sur le brexit (
1 intervention
)
Audition de mm. enrico letta ancien président du conseil italien et jean-louis bourlanges ancien parlementaire européen (
1 intervention
)
Audition de lord stephen keith green ancien ministre d'état britannique du commerce et de l'investissement et lord michael hastings jay ancien ambassadeur du royaume-uni en france (
1 intervention
)
Audition de m. nikolaus meyer-landrut ambassadeur de la république fédérale d'allemagne en france (
1 intervention
)
Audition de m. györgy karolyi ambassadeur de hongrie en france (
1 intervention
)
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