Interventions de Jean-Pierre Plancade

Absolument !

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le secrétaire d’État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la mission budgétaire que nous examinons ce matin prend, en cette période de crise économique mondiale, une dimension plus aiguë qu’à l’accoutumée. En effet, si cette crise touche l’ensemble des pays développés, ell...

Après avoir souligné le caractère très exhaustif de cette étude et l'importance économique des secteurs concernés, M. Jean-Pierre Plancade a salué la précaution tendant à distinguer l'industrie du luxe des métiers d'art, même s'ils ne sont pas sans liens. Il a relevé aussi que des salons, tel que celui consacré à la maison et aux objets, consti...

M. Jean-Pierre Plancade. Allez, monsieur le secrétaire d'État !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, très sincèrement, dans le contexte actuel, je reconnais que la tâche du Gouvernement n’est pas facile. La première des difficultés est bien entendu liée à la situation économique particulièrement dégradée de notre pays. Si la France résiste mieux ...

Or le ratio est aujourd’hui supérieur à 100. Je pense même qu’elle avait cité le chiffre de 30 pour les publics les plus en difficulté. Autant vous dire qu’on est loin du compte et que les recrutements auxquels a procédé Pôle emploi cette année ne seront vraisemblablement pas suffisants. En outre – et c’est là que le bât blesse le plus à mon ...

Enfin, je note que le programme « Accès et retour à l’emploi » voit ses crédits diminuer de 145 millions d’euros tandis que ceux du programme « Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi » accusent une baisse de 11 %. Tout cela va à l’encontre du renforcement absolument nécessaire de l’accompagnement social des perso...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre système d’enseignement supérieur et de recherche est en profonde mutation et nous approuvons les importantes réformes structurelles engagées. Elles s’accompagnent d’un effort budgétaire sur cinq ans, qui s’avère sans précédent, même si nous pouvons porte...

En effet ! Le préciput devrait être augmenté plus significativement, ce qui suppose que les organismes se dotent d’une comptabilité analytique. Par ailleurs, la Stratégie nationale de recherche et d’innovation, la SNRI, doit permettre d’identifier les investissements d’avenir qui devront être financés par le grand emprunt. À cet égard, il me...

Je conclurai, madame la présidente, en disant que ce budget est en progression sensible, même si je regrette que les deux tiers des moyens supplémentaires pour 2010 correspondent à la dépense fiscale liée au crédit d’impôt recherche, qu’il ne faudra pas oublier d’évaluer. Compte tenu des réelles réformes de structures engagées et des moyens qu...

Très bien !

Très bien !

Vous le pouvez !

a souligné que la présentation budgétaire des crédits consacrés à l'action culturelle extérieure ne permettait pas de prendre la véritable mesure des orientations stratégiques dans ce domaine. Il a déploré la méthode consistant, au sein d'une ligne budgétaire au montant modeste, à diminuer des crédits pour réaliser des ajustements discrets, alo...

a insisté sur le fait que le désengagement de l'État dans de nombreux domaines, notamment dans la politique relative à la jeunesse et à la vie associative, mettait les petites collectivités dans des situations extrêmement difficiles.

a souhaité que le ministère lance, en 2010, une étude très précise sur l'impact réel du CIR, y compris en termes de recrutements, notamment de docteurs. Il a précisé que, pour les huit programmes « Recherche » de la mission, les crédits demandés s'établissent à 10,9 milliards d'euros en autorisations d'engagement et à 10,6 milliards d'euros en...

a confirmé les difficultés d'appréciation de l'impact du crédit d'impôt recherche. Considérant néanmoins ce dispositif comme une absolue nécessité, il a confirmé qu'il demanderait à la ministre d'engager, en 2010, une évaluation sérieuse de l'utilisation des crédits concernés. S'agissant du réacteur Jules Horowitz, il a insisté sur la nécessité...

s'est étonné, d'une part, qu'une seule société ait répondu à l'appel d'offres de la BML et que, d'autre part, aucune société française ou européenne ne soit en mesure de répondre à cette demande de prestation.

Puis M. Jean-Pierre Plancade, corapporteur pour avis de la mission interministérielle pour la recherche et l'enseignement supérieur, a posé à la ministre les questions suivantes : - quelques grands organismes publics de recherche ayant fait l'objet d'une réorganisation, avec notamment la création d'instituts, comment s'articulera la fonction p...