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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jérôme Bascher
1313 interventions trouvées.
Justement !
Je retire mon amendement, madame la présidente !
Très bien !
Merci beaucoup, monsieur le ministre ! En vous exprimant ainsi, vous appliquez en quelque sorte la charte que vous avez signée tout à l’heure. Alain Lambert, lors de son audition par la mission d’information sur l’impact des décisions réglementaires et budgétaires de l’État, que j’ai l’honneur de présider, a indiqué que les propos des ministre...
Cet amendement est défendu.
Cet amendement est également défendu.
La caricature vous dessert !
Très bien !
M. Jérôme Bascher. Mais l’été !
M. Jérôme Bascher. Il ira à Gstaad !
La question des stations de ski est extrêmement importante : j’insiste sur ce point. Certaines d’entre elles vont tout simplement fermer faute de neige. Elles devront être considérées comme des espaces renaturés afin que l’activité puisse se développer ailleurs. Cette précision étant apportée, je retire les amendements n° 25 rectifié quinqu...
Cet amendement concerne la future construction d’aires d’accueil pour les gens du voyage. Vous savez bien, monsieur le ministre, que, dans beaucoup d’endroits, les schémas départementaux ne sont pas pleinement respectés. Si vous ne sortez pas les aires d’accueil du ZAN, que se passera-t-il ? Quand les maires auront le choix entre construire de...
Non, je le retire, madame la présidente, mais il faudra bien traiter ce sujet à un moment ou à un autre.
M. Jérôme Bascher. Et ce n’est pas rien !
Il vaut mieux !
Il n’y a plus d’impôts locaux !
Je me suis battu ici pour le canal Seine-Nord Europe, y compris sur les financements. La présidente Létard ne dira pas le contraire. C’est un sujet transpartisan. Monsieur le ministre, pourriez-vous nous dire enfin très clairement si le canal sort du ZAN ? C’est ce que nous attendons tous.
Ah !
La semaine dernière, la mission d’information relative à l’impact des décisions réglementaires et budgétaires de l’État sur l’équilibre financier des collectivités locales, créée sur l’initiative du groupe du RDSE, a auditionné Alain Lambert, président du Conseil national d’évaluation des normes – notamment les normes applicables aux collectivi...
