Interventions en hémicycle de Jérôme Bascher

L’amendement est défendu, monsieur le président !

Pas mal !

Mon intervention s’inscrira dans la continuité de celle de mon collègue Olivier Henno. Nous le savons tous, nous en avons largement discuté sur ces travées avec Élisabeth Borne, il manque plusieurs milliards d’euros pour financer le canal Seine-Nord. Gérald Darmanin nous a dit qu’un panier de taxes serait prévu pour le financer, comme ce sera é...

On se retrouve exactement, avec la taxe GEMAPI, dans la situation que décrivait M. Marseille : on transfère une compétence déjà existante et on crée une taxe spécifique, libre ensuite aux collectivités de lever ou non cet impôt. Chacun connaît l’état des finances locales, et forcément, un financement supplémentaire sera recherché. La taxe GEMAP...

Un propos très important qu’a tenu notre collègue Julien Bargeton, rapporteur spécial, dans son intervention est passé totalement inaperçu : dans deux régions, notamment en région Bretagne, un fonds mutualisé entre les programmes « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » sera confié aux DRAC. Tandis que nou...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les Français sont aujourd’hui plus exigeants vis-à-vis de la démocratie. Ils sont plus exigeants en termes de présence et d’écoute – les événements de ces dernières semaines nous le rappellent ardemment –, ils demandent aussi plus de rigueur dans ce que nous faisons et dans la ge...

Il était temps !

Très bien !

Je dois chercher dans mes très vieux souvenirs pour me remémorer la création de l’ANR. À l’époque, le groupe communiste s’y était opposé, en s’appuyant exactement sur les mêmes arguments. On peut donc vous féliciter, mon cher collègue, de rester fidèle, en tant qu’archéologue et spécialiste de l’histoire ancienne, à une certaine vérité historiq...

C’est la raison pour laquelle l’ANR doit continuer à vivre. Certes, elle a sans doute, comme toute structure, à évoluer et à s’améliorer, à l’instar du CNU que nous évoquions tout à l’heure. Selon moi, il est donc raisonnable de ne pas suivre l’amendement déposé par nos amis communistes.

Dommage, c’est faux !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce matin même, nous votions les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Permettez-nous de regretter que, aujourd’hui même, à Paris, la tombe du Soldat inconnu ait été déshonorée et que des inscriptions scandaleuses aient été écrites sur l’...

Ce n’est pas vrai ! Ce n’est pas ce que vous faites !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, voilà l’état du pays, voilà l’avenir du pays et, à la fin, je vous dirai, voilà ma crainte pour le pays ! La dette, les dégrèvements, c’est-à-dire notre politique fiscale avec tous ces errements, toutes ces modifications auxquels on ne comprend finalement goutte, voilà ...

Non, ce n’est pas trop tard, nous voterons la loi de finances le 11 décembre prochain, date sur laquelle je reviendrai.

En ce qui concerne le compte d’affectation spéciale, il me semble que consacrer 2 milliards d’euros au désendettement est peu ambitieux. Pour autant, je ne suis même pas sûr que vous atteigniez ces objectifs. Mais il y a aussi tout ce qui manque, à savoir l’ensemble des actifs de l’État qu’on trouve à la Caisse des dépôts et consignations, soi...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mesdames, messieurs les rapporteurs, je tiens à faire ce rappel au règlement alors même que nous commençons à examiner les missions et donc les dépenses du budget. Hier soir, nous avons terminé l’examen de la première partie du projet de loi de finances avec l’adoption, en seconde délibératio...

Ce n’est pas tolérable ni appréciable pour le Sénat. Vous ne pouvez pas dire que le projet de budget participe de la baisse de la dépense publique, alors que tous les chiffres – les vôtres ! – montrent que la dépense publique, en particulier la dépense de l’État, continue d’augmenter !

Ne commencez pas votre propos par des provocations à l’encontre du Sénat. Nous sommes plutôt dans l’apaisement, c’est ce que nous avons montré.

M. Jérôme Bascher. Chacun a exprimé des points de vue différents ; vous en avez un autre, soit. On ne commence pas par proférer un mensonge clair et net devant les sénatrices et les sénateurs ; on commence par un peu plus de pondération !