Interventions de Jérôme Bascher

Le Président de la République s’est déjà renié sur tous ses objectifs économiques et financiers : la baisse du chômage, la baisse des déficits, la baisse de la dette, la baisse des impôts… Encore un mensonge, cette fois par omission ! Cela lui permet de présenter une quatrième version de mensonges… Nous regrettons ce grand décalage entre les s...

Je voterai moi aussi en faveur de ces deux amendements. Dans l’Oise, sans cesse les maires nous disent : « les déchets sauvages dans nos bois et nos campagnes, cela commence à suffire ; nous sommes démunis ! » Un élu particulièrement offensif, Christophe Dietrich, maire de Laigneville, ramasse lui-même les déchets avec ses services municipaux...

Je soutiens évidemment ces amendements. Dans l’Oise, dans une circonscription que vous avez bien connue, madame la secrétaire d’État

Je le répète, je ne suis pas chasseur mais, au nom de la liberté, je défendrai toujours la liberté de chasser !

J'ai bien compris que nous étions en fin de cycle. Cependant, la dégradation du solde budgétaire en fin de période est massive. Y a-t-il eu des mensonges dans le passé ? Le solde ne risque-t-il pas de se dégrader encore avec la révision à la baisse de 0,3 point de la croissance prévisionnelle, même s'il y a de bonnes nouvelles en base ?

M. Jérôme Bascher. En ce qui me concerne, je ne suis pas chasseur

Naturellement, il est très important que la dénomination du nouvel office inclue le terme « biodiversité » – je suis très attaché à cette notion –, mais elle doit aussi inclure le mot « chasse ». Les deux sont importants. Arrêtons de les opposer ! Aucune partie ne doit prendre le pas sur l’autre ! La création de cet office doit aboutir à un éq...

Malgré l’avis de sagesse du Gouvernement ?

Très bien !

Monsieur le secrétaire d’État, ma question porte non pas sur un sujet médiocre, mais sur un projet comme l’Union européenne en reconnaît peu, à savoir le canal Seine-Nord Europe. L’Union européenne a considéré qu’elle pouvait financer à hauteur de 50 % ce projet, dont le montant total s’élèverait à 4, 8 milliards d’euros. Si l’Union accepte de...

Monsieur le secrétaire d’État, nous avons besoin, je vous le dis clairement, d’1 milliard d’euros de crédits budgétaires. Cela dit, nous pouvons également travailler avec vous, monsieur le secrétaire d’État : cela fait des années que les techniciens de Bercy travaillent sans trouver de solution. Si vous nous offrez les données, alors nous somme...

Je vais tenter de faire une synthèse, parce que je suis éminemment d’accord avec Laurent Duplomb lorsqu’il dit que les lois de la République doivent s’appliquer partout de la même façon. Faisons un peu d’histoire : les territoires à statut particulier ont longtemps existé en France avant de disparaître progressivement pour être fondus dans les...

Et on leur cherche des noms baroques ! Pourquoi la collectivité d’Alsace sera-t-elle « européenne d’Alsace » ? Et pourquoi le Pays basque ne serait-il pas « européen », « français » ?… On ne sait plus quoi inventer quand on n’a pas d’idée et qu’on a fait un texte creux – je suis parfaitement d’accord avec mon collègue Brisson. On choisit donc d...

Cet amendement, dont le premier signataire est M. Bazin, vise à améliorer le recouvrement des amendes forfaitaires majorées, afin de contribuer à la réduction du déficit des finances publiques !

Il est défendu.

Il est retiré, monsieur le président.

Non, il est retiré, monsieur le président.

L’article 40 du projet de loi prévoit la possibilité, pour les usagers, de s’acquitter du péage après leur passage : c’est le post-paiement. Or, en l’état actuel des choses, cette pratique constituerait une infraction pénale. Nos tribunaux étant déjà très engorgés, cet amendement vise à éviter une telle pénalisation.

Il s’agit ici d’une loi d’orientation des mobilités, et non pas d’une loi d’exécution des mobilités. Cet excellent amendement de mon collègue Jean-François Husson, que nous sommes nombreux à avoir cosigné, prépare l’avenir ! Les possibilités évoquées ne sont finalement qu’hypothétiques et ne trouvent aucune traduction dans la réalité. Les texte...

Pour une fois, je pourrais faire miens les propos de mon collègue Gontard, ou presque ! L’instauration d’une taxation supplémentaire des sociétés d’autoroutes est parfois préconisée par l’Union européenne lorsqu’il s’agit de financer un report modal. À cet égard, je ne puis manquer d’évoquer, madame la ministre, le canal Seine-Nord Europe : mo...