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Je suis élu de la Somme, une zone riveraine de celle de la catastrophe. Le nuage est passé au-dessus de chez moi, sur une quarantaine de kilomètres ; je n'ai pas mangé de framboises ce week-end, principe de précaution oblige. Les agriculteurs sont fragiles financièrement ; il faut évidemment les indemniser le plus vite possible. Les déclaratio...
J’aimerais à mon tour remercier Ronan Dantec et Jean-Yves Roux pour la qualité du travail qu’ils ont accompli avec la délégation à la prospective et pour l’ensemble des propositions qui sont présentées dans leur rapport. Leur travail, que nous devrons faire partager à nos concitoyens, va être extrêmement utile ; leurs propositions devront être ...
Au cours de nos discussions, nous avons pu inclure dans ce texte d’importantes dispositions en faveur de la protection de l’environnement. À cet égard, nous avons pu mener un débat constructif. Nous l’avons constaté avec satisfaction : chacun, en la matière, est animé de bonnes intentions. Nous avons fait œuvre utile, grâce à la contribution d...
Très juste !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le groupe Les Indépendants se réjouit que le Sénat soit la première chambre à examiner ce projet de loi contre le gaspillage. Le gaspillage et les déchets qui en sont issus sont en effet une source majeure de pollution, notamment pour nos territoires. Oui, ce sont bien nos...
Je vous remercie de vos explications patientes, concrètes et précises. Nous avons certainement encore beaucoup à nous dire, mais nous le ferons à l'occasion des débats en séance. Un point me préoccupe quelque peu, mais peut-être n'ai-je pas bien compris : il s'agit de la question des emplois, en lien avec la réponse que vous avez apportée à mon...
Vous ne pouvez donner que ce que vous avez.
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne suis pas un habitué des discussions budgétaires, mais c’est avec beaucoup de plaisir que je remplace Emmanuel Capus, qui ne pouvait être parmi nous ce soir. Vous vous retrouvez de nouveau pour débattre du projet de loi de règlement sur le budget 2018, après l’échec...
Les auteurs de cet amendement entendent prévoir l’application concrète de l’empreinte carbone de la France. Pour l’heure indicatif, cet outil devra devenir contraignant pour soutenir efficacement l’atteinte des objectifs fixés par la loi quinquennale mentionnée au I de l’article 1er bis A. Cette loi devra préciser les modalités nécessair...
Ouvrir le champ des possibles au marémoteur le long des côtes des Hauts-de-France et de la Normandie ne signifie pas que la démarche aboutira. Ce que je sais, c’est que la capacité énergétique identifiée représente l’équivalent de 15 gigawatts, soit l’équivalent d’une dizaine de réacteurs nucléaires. C’est à comparer à la puissance d’un champ ...
Non, je le retire également, madame la présidente.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, chers collègues, les membres de la commission mixte paritaire sont parvenus à un accord sur une version commune du projet de loi créant l’Office français de la biodiversité ; c’est une heureuse nouvelle. Idée ancienne, longtemps controversée, cette fusion de deux grands établissements publics...
À titre personnel, je suis un adepte d'OVH, dont je suis client.. En tant qu'élu des Hauts-de-France, je fais preuve d'une certaine solidarité territoriale. De plus, je suis issu d'une tradition familiale de patriotisme industriel. Il me semble que cette attitude a du sens à l'heure actuelle. Je déplore que beaucoup de citoyens n'aient plus co...
Je souhaite aborder le dernier point évoqué dans les questions connexes, celui des biens communs, évoqué assez rapidement, et je n'ai pas trouvé d'autres précisions dans la note. Qu'est-ce qui vous a amenés à aborder ce sujet très important ? Est-ce la similitude entre la forêt primaire et l'océan, biens communs de l'humanité ?
J'ai longtemps été avocat, et je frissonne à cette perspective de justice algorithmique. En réalité, les avocats compilent déjà aujourd'hui les données pour cerner la règle de droit issue de la jurisprudence, ce qui prend du temps. On peut aujourd'hui interroger les bases de données pour consulter toutes les décisions rendues. Il est différent ...
Quand j'étudiais le droit européen, sous l'autorité du professeur Teitgen, il avait utilisé le syndrome du nénuphar sur l'étang pour qualifier le processus de construction de ce qui allait devenir l'Union européenne. On découvre un jour que le nénuphar a recouvert toute la surface de l'étang, grâce au déploiement des rhizomes sous la surface de...
Tout cela va très vite !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme nous tous, j’ai été profondément touché par l’incendie de la cathédrale Notre-Dame, incendie qui l’a lourdement dégradée, mais heureusement pas détruite. J’étais sur le pont des Arts à l’instant où le panache de fumée et les flammes sont apparus derrière la préfecture de po...
Il faudra, par exemple, trouver des pierres et, pour cela, rouvrir des carrières.
La question fut abordée lors d’une audition extrêmement intéressante organisée, la semaine dernière, par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, l’Opecst.