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Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à vous faire part de ma satisfaction de voir cette proposition de loi inscrite à l'ordre du jour de notre assemblée dans le cadre du temps réservé du groupe Union Centriste. Avant toute chose, je veux remercier vivement mes collègues, de toutes sensibilités po...
Mes chers collègues, cette proposition de loi, si vous l'adoptez, sera – je l'espère – un moyen d'accompagnement multidimensionnel en faveur de la prise en charge des TND. (Applaudissements sur les travées des groupes UC, RDSE, RDPI, INDEP et Les Républicains. – Mme Cathy Apourceau-Poly applaudit également.)
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à vous faire part de ma satisfaction de voir cette proposition de loi inscrite à l’ordre du jour de notre assemblée dans le cadre du temps réservé du groupe Union Centriste. Avant toute chose, je veux remercier vivement mes collègues, de toutes sensibilités po...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à vous faire part de ma satisfaction de voir cette proposition de loi inscrite à l’ordre du jour de notre assemblée dans le cadre du temps réservé du groupe Union Centriste. Avant toute chose, je veux remercier vivement mes collègues, de toutes sensibilités po...
Mes chers collègues, cette proposition de loi, si vous l’adoptez, sera – je l’espère – un moyen d’accompagnement multidimensionnel en faveur de la prise en charge des TND. (Applaudissements sur les travées des groupes UC, RDSE, RDPI, INDEP et Les Républicains. – Mme Cathy Apourceau-Poly applaudit également.)
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, avec 1, 9 milliard d’euros, les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » restent quasiment stables pour 2024, après avoir connu une baisse de 7, 4 % entre 2022 et 2023. La réduction mécanique des crédit...
Il est temps que le titre de la mission change !
Cet amendement, dont Sylvie Vermeillet est la première cosignataire, a pour objet de protéger les communes de moins de 1 000 habitants en les empêchant d'être frappées par une dotation globale de fonctionnement dite négative. Le mécanisme prévoit de supprimer pour ces communes la ponction sur la fiscalité opérée lorsque le montant de la DGF n'...
Cet amendement, dont Sylvie Vermeillet est la première cosignataire, a pour objet de protéger les communes de moins de 1 000 habitants en les empêchant d’être frappées par une dotation globale de fonctionnement dite négative. Le mécanisme prévoit de supprimer pour ces communes la ponction sur la fiscalité opérée lorsque le montant de la DGF n’...
Cet amendement, dont Sylvie Vermeillet est la première cosignataire, a pour objet de protéger les communes de moins de 1 000 habitants en les empêchant d’être frappées par une dotation globale de fonctionnement dite négative. Le mécanisme prévoit de supprimer pour ces communes la ponction sur la fiscalité opérée lorsque le montant de la DGF n’...
Non, je le retire, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi d’introduire mon propos par une citation d’Antoine de Saint-Exupéry qui fait appel à notre responsabilité collective : « Nous sommes solidaires, emportés par la même planète, équipage d’un même navire. » Je tiens à remercier notre collègue rapporteur pour avis Lauren...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi d'introduire mon propos par une citation d'Antoine de Saint-Exupéry qui fait appel à notre responsabilité collective : « Nous sommes solidaires, emportés par la même planète, équipage d'un même navire. » Je tiens à remercier notre collègue rapporteur pour avis Lauren...
Le présent amendement tend à exonérer de la taxe foncière sur les propriétés bâties les maisons de santé financées par les professionnels de santé qui y travaillent. Ces établissements sont pluriprofessionnels : des professionnels médicaux, des auxiliaires médicaux, des pharmaciens ayant acquis ou louant les locaux y exercent des activités de s...
Oui, monsieur le président.
Le sujet est plus complexe qu'il n'y paraît et concerne également les outre-mer. Issue d'une famille antillaise, je possède ainsi un appartement à la Martinique. Je serai donc taxée plein pot, alors qu'il s'agit de ce que j'appelle mon « deuxième chez-moi ».
Bien sûr que si ! Ce logement sera taxé comme une résidence secondaire. Restant sceptique, je m'abstiendrai sur ces amendements.
Il est défendu !
Non, je le retire, monsieur le président.