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Interventions de Joël Guerriau
1308 interventions trouvées.
Il vaudrait mieux parler du directeur « du » service concerné.
Afin d'éviter que les rapports ne soient reproduits, ne vaudrait-il pas mieux prévoir qu'ils sont mis à disposition de la délégation pour consultation ?
Pourquoi créer une telle structure ?
L'intention de cet amendement est louable, mais il est inapplicable et fort mal rédigé. Il faut le reprendre.
Nous nous abstenons.
La brigade franco-allemande est sous-utilisée ; nous souhaitons la redynamiser. Tel est l'objet de l'amendement n° 21 rectifié.
Préciser que les Opex s'effectuent prioritairement dans un cadre multilatéral semble suffisant.
L'article 30 étend le régime juridique des polygones d'isolement autour d'établissements sortis de l'orbite organique du ministère à la suite de privatisations. L'article 31 rehausse au niveau législatif des exemptions et aménagements de nature réglementaire aux procédures de l'enquête publique, afin d'assurer la protection du secret de la défe...
Pourtant la loi Duflot, qui prévoit une décote de 100 % pour le logement social, n'est pas une loi de finances.
L'article 47 de la de la loi de finances pour 2006, modifiée, indique que le ministère de la défense bénéficie intégralement des produits de cessions de ses immeubles domaniaux jusqu'au 31 décembre 2014. Le Conseil constitutionnel considérant que l'affectation des ressources ne peut procéder que de dispositions inscrites dans les lois de financ...
Et en 2013 ?
Mais non, vous l’imposez !
C’est faux !
C’est faux !
Parce qu’elle est inégalitaire !
En effet, avec quels moyens financiers ?
Ce n’est pas une réponse !
Quelles seront les unités concernées par des fermetures -on parle du 3ème RPIMA de Carcassonne, unité prestigieuse- ? Prendre le temps du dialogue est une bonne chose, mais les inquiétudes montent. Général Ract Madoux - Le VBAE est repoussé au-delà de l'horizon de la loi de programmation militaire, nous prolongerons donc le véhicule blindé lég...
Quelles sont les perspectives en matière de mutualisation européenne dans le domaine maritime ? Je suis étonné de constater qu'il y a encore de très nombreux progrès à faire ne serait-ce que dans le domaine de la surveillance maritime des côtes européennes.
Quel équilibre ?
