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J'ai appris qu'un conseil municipal se serait rassemblé récemment dans une église, seul lieu du village assez vaste pour accueillir tout le monde, compte tenu des consignes de distanciation. Tant le Grand rabbin Haïm Korsia que Mgr Rougé nous ont rappelé le rôle essentiel des autorités religieuses pour accompagner les mourants durant la crise,...
J'ai soulevé ce problème au Sénat, puisque notre présidente de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication, donc également de la recherche, nous avait répartis en petits groupes de travail. Avec Pierre Ouzoulias et Stéphane Piednoir, nous avons travaillé pendant deux mois sur les problèmes de gouvernance de la recherche. ...
Madame la ministre, madame la présidente de la délégation aux entreprises, chère Élisabeth Lamure, messieurs les rapporteurs, chers Guy-Dominique Kennel et Michel Canevet, mes chers collègues, le Président de la République a récemment plaidé pour la reconquête de la souveraineté économique de la France et la relocalisation d'activités stratégiq...
Madame la ministre, madame la présidente de la délégation aux entreprises, chère Élisabeth Lamure, messieurs les rapporteurs, chers Guy-Dominique Kennel et Michel Canevet, mes chers collègues, le Président de la République a récemment plaidé pour la reconquête de la souveraineté économique de la France et la relocalisation d’activités stratégiq...
Je suis entièrement d'accord avec vous sur plusieurs points, dont l'échec européen face à cette crise de la Covid-19. L'essai Discovery en est la preuve. Il aurait pourtant pu être l'un des plus beaux projets européens d'essais cliniques. Le président de l'Inserm m'a indiqué que les 800 lits avaient été atteints en France, mais seuls les Pays-B...
Cette situation est regrettable. Il est vrai que le Ségur de la santé a été organisé extrêmement rapidement. J'ai assisté, comme quelques rares autres parlementaires, à une rencontre hallucinante au ministère, en présence du directeur de cabinet et de son adjoint, qui ont écouté nos remontées quelque peu pathétiques sur des sujets comme le manq...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, le Sénat examine aujourd’hui la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales. Ce texte s’inscrit dans le prolongement du Grenelle contre les violences conjugales, ouvert par le Gouvernement le 3 septembre dernier. Il a vocation à être le complément ...
Madame la rapporteur, vous le savez, car nous avons échangé toutes les deux sur ce sujet, je vais soutenir l’amendement de mes collègues. J’ai encore eu dernièrement, dans l’Essonne, une expérience de ce type, dans laquelle la parole de l’enfant mineur n’a pas été prise en compte par les JAF. Cela arrive régulièrement, comme les associations d...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre assemblée examine aujourd’hui la proposition de loi du député Cyrille Isaac-Sibille. Il s’agit d’un texte d’opportunité, visant à répondre à la situation dramatique dans laquelle se trouvent les urgences hospitalières, dont les personnels dénoncent régulièrement leu...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, si le législateur s’est déjà attaqué au délicat sujet du démarchage téléphonique en 2014, en donnant aux consommateurs la possibilité de s’y opposer par l’inscription au service Bloctel, sous peine de lourdes sanctions administratives, force est de constater que les abus en...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat examine aujourd’hui la proposition de loi de Cécile Cukierman consacrée aux aides personnelles au logement. Nos collègues communistes considèrent que la politique menée depuis le début du quinquennat en matière de logement a conduit à une précarisation accrue des ménage...
Le présent amendement vise à exclure du champ d’application du décret les appels passés à la demande du consommateur, ce qui ne constitue pas une rupture d’égalité entre certains secteurs.
Très bien !
Je partage évidemment les préoccupations de Pierre Ouzoulias. Il y a certes les ressources supplémentaires que l’on peut prévoir cette année, mais il faudra surtout aider notre ministre de la recherche – elle est à mon avis elle-même convaincue de la nécessité de cet effort – à convaincre Bercy de débloquer beaucoup de fonds dans le projet de l...
L’article L. 231-4 du code des relations entre le public et l’administration dispose que le silence gardé par l’administration pendant deux mois vaut décision de rejet, notamment dans les relations entre l’administration et ses agents, ou si la demande présente un caractère financier, ce qui est le cas en l’occurrence, puisque tous les contrats...
En effet, nous ne sommes pas dans le cadre d’une loi de finances, et j’en suis désolée pour mon ami Pierre Ouzoulias. En revanche, nous sommes nombreux à attendre avec beaucoup d’impatience la loi de programmation pluriannuelle pour la recherche, qui, je l’espère, sera présentée au Parlement, si ce n’est à la fin de l’année, tout du moins l’an...
À la suite des auditions menées pendant le confinement par la délégation aux entreprises du Sénat et afin de faire face aux conséquences économiques des mesures prises pour limiter la propagation de l’épidémie de Covid-19, la question de la reprise de tout ou partie des salariés d’un fonds de commerce qui serait cédé a été évoquée. Cet amendem...
Oui, monsieur le président.
Il est difficile de prendre la parole après Muriel Jourda, car ses arguments m’ébranlent. Il y a un flou par rapport à ce que l’on a appelé le confinement. Je m’apprêtais, comme une grande majorité des membres de mon groupe, à voter en faveur de ces deux amendements. J’ai connu en Essonne durant le confinement des cas épouvantables de jeunes fi...
C’est pourquoi je suis davantage favorable à l’amendement de ma collègue Laurence Cohen, qui concerne l’état d’urgence à proprement parler et non les trois mois qui suivent puisque nous sommes sortis du confinement. Pour autant, n’y a-t-il pas un moyen de trouver une solution ? Vous êtes nombreux à être en province, mais je puis vous assurer q...