Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2020 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soi : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Outre-mer » et article 55 sexies ; Miss...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 27 novembre 2020 : À neuf heures trente-cinq, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Écologie, développement et mobilité ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 novembre 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (texte n° 136, 2020-2021) ; Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopt...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 14 novembre 2020 : À dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 101, 2020-2021). Personne ne demande la parole ?… L...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 14 octobre 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, prorogeant le régi...