Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l'après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 juillet 2023 : À dix heures : Questions orales. À dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à l’accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 4 juillet 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. De quatorze heures trente à dix-neuf heures trente : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la protection ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 4 juillet 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. De quatorze heures trente à dix-neuf heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la protection ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 juin 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéress...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 juin 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéress...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 juin 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéress...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 juin 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéress...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 juin 2023 : À quatorze heures trente : Projet de loi relatif à l'industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737). À vingt et une heures trente : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023. Perso...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 juin 2023 : À quatorze heures trente : Projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737). À vingt et une heures trente : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023. Perso...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 juin 2023 : À quatorze heures trente : Projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737). À vingt et une heures trente : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023. Perso...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 juin 2023 : À seize heures et le soir : Proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public, présentée par MM. Marc-Philippe Daubresse et Arnaud de Belenet (texte de la commission n° 664, 2022-2023) ; Proposition de lo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 juin 2023 : À seize heures et le soir : Proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l’espace public, présentée par MM. Marc-Philippe Daubresse et Arnaud de Belenet (texte de la commission n° 664, 2022-2023) ; Proposition de lo...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le thème « Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ? » ; Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le thème « Quelles solutions pour développer l’hydrogène au sein de notre mix énergétique ? » ; Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 avril 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le thème « L'avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? » ; Débat sur le thème « Harcèlement scolaire : quel plan d'action pour des résultats concrets ? » ; Propo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 avril 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le thème « L’avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? » ; Débat sur le thème « Harcèlement scolaire : quel plan d’action pour des résultats concrets ? » ; Propo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 5 avril 2023: À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement De seize heures trente à vingt heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à favoriser...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 5 avril 2023: À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement De seize heures trente à vingt heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à favoriser...