Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 19 octobre 2021 : À neuf heures trente : Quarante-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 septembre 2021 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite de la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relati...

Mes chers collègues, avant de lever la séance, je vous indique que, compte tenu de l’heure tardive à laquelle nous achevons nos travaux, la commission mixte paritaire se réunira tout à l’heure à quinze heures. En cas d’accord, le Sénat pourrait, en concertation avec la commission et le Gouvernement, se réunir aujourd’hui à dix-neuf heures tren...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 25 juin 2021 : À neuf heures quarante, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforceme...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 15 juin 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 19 mai 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des fin...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 avril 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relati...

Proposition de loi relative à la lutte contre l’illectronisme et pour l’inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (texte n° 367, 2020-2021) ; Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d’expropriation de biens en état d’abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Re...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 avril 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour une sécurité globale préservant les libertés (texte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 avril 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour une sécurité globale préservant les libertés (texte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 avril 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission n° 455 rectifié, 202...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 25 mars 2021 : À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Débat sur le thème « Veolia-Suez : quel rôle doit jouer l’État stratège pour protéger notre patrimoine industriel ? » ; Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 10 mars 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe (texte de la commission n° 395, 2020-2021) ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 janvier 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l’état d’urgence sani...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 17 décembre 2020 : À dix heures trente : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de covid-19. Per...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 10 décembre 2020 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre de rachat de l’entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian (texte n° 714, 2019-2020) ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des la...

Proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d’après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (texte n° 419 rectifié, 2019-2020) ; Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour conco...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2020 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soi : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Outre-mer » et article 55 sexies ; Miss...