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La Camargue n'est pas pentue, mes chers collègues, mais l'utilisation des drones nous faciliterait la tâche, car le terrain est très meuble, ce qui est très problématique, et la riziculture se pratique sur un territoire très exigu. Nous avons besoin de la riziculture pour l'apport d'eau potable brute sur ce secteur, pour maintenir l'équilibre ...
M. Laurent Burgoa . Pas vous !
M. Laurent Burgoa. Belle ville !
M. Laurent Burgoa. Pas vous !
Je suivrai l'avis de Mme la rapporteure et de la commission. Je tiens toutefois à rappeler à mon collègue Cardon que son groupe avait déjà déposé un amendement visant à augmenter les droits d'accise sur le vin lors du projet de loi de financement de la sécurité sociale. Cet amendement, une fois de plus, cible le secteur viticole et des spirit...
Je suivrai l’avis de Mme la rapporteure et de la commission. Je tiens toutefois à rappeler à mon collègue Cardon que son groupe avait déjà déposé un amendement visant à augmenter les droits d’accise sur le vin lors du projet de loi de financement de la sécurité sociale. Cet amendement, une fois de plus, cible le secteur viticole et des spirit...
M. Laurent Burgoa . Pas vous !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi a le mérite de libérer la parole sur un événement aussi difficile que fréquent pour de nombreuses femmes. Ce que l'on qualifie encore de « fausse couche » concerne en effet près de 15 % des grossesses et plus d'une femme sur dix y aurait été confrontée. Il ...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi a le mérite de libérer la parole sur un événement aussi difficile que fréquent pour de nombreuses femmes. Ce que l’on qualifie encore de « fausse couche » concerne en effet près de 15 % des grossesses et plus d’une femme sur dix y aurait été confrontée. Il ...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi a le mérite de libérer la parole sur un événement aussi difficile que fréquent pour de nombreuses femmes. Ce que l’on qualifie encore de « fausse couche » concerne en effet près de 15 % des grossesses et plus d’une femme sur dix y aurait été confrontée. Il ...
Très bien !
Très bien !
J’ai écouté avec une grande attention notre collègue Monique de Marco. Ma chère collègue, je suis un peu surpris que vous vouliez débroussailler sans débroussailler ! C’est comme si – nous sommes à quelques jours des fêtes de Pâques – vous vouliez faire une omelette pascale sans casser des œufs !
Si l’article 8 prévoit de faire figurer les OLD dans les documents d’urbanisme, de plus en plus de maires regrettent que de nombreux d’administrés ignorent encore l’existence de ces obligations. Cet amendement, cosigné par de très nombreux collègues, vise donc à mieux informer les acquéreurs de parcelles concernées.
Afin de faciliter l’application du régime de la gestion d’affaires et, de manière subsidiaire, de l’enrichissement injustifié, cet amendement, qui a été cosigné par de très nombreux collègues, vise à introduire un nouvel article dans le code forestier. L’article disposerait que l’indemnisation d’une personne qui se substitue au titulaire défai...
Ayant écouté les avis de la ministre et du rapporteur, je serai pour une fois un peu moins sage. Madame la ministre, il s’agit ici de prévoir un article additionnel qui, par définition, ne figure pas dans le code forestier. Par ailleurs, je ne suis pas certain qu’une telle disposition serait de nature à engorger tant et plus les juridictions… ...
Afin d’être opérationnelle, la carte d’aléas doit être en cohérence avec le périmètre des terrains soumis à une obligation de débroussaillement. Elle devra aussi faire l’objet d’une concertation avec les services départementaux d’incendie et de secours (Sdis), particulièrement concernés. Tel est l’objet de cet amendement, qui concourt à une me...