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Il est normal qu'elles s'accélèrent : l'accélération correspond à l'arrivée à maturité des plantations d'épicéas. De plus, il y a une obligation de replanter en cas de coupe rase : presque tous les bois coupés sont replantés. Dans le cas contraire, une pénalité est infligée qui alimente le Fonds forêts. Ce n'est pas forcément beau à voir, mai...
Dans cette discussion, on mélange tout. Certes, lorsque les auteurs de l'amendement n° 1 indiquent vouloir mieux prendre en compte à la fois le bien-être animal et le bien-être des éleveurs, c'est séduisant. Mais, à l'article 1er, il est indiqué que les animaux doivent être élevés en extérieur. C'est impossible. Comment pourrais-je élever en pl...
Notre modèle alimentaire ne sera durable que s'il allie trois éléments fondamentaux : l'économie, à travers la prise en compte des charges et de la compétitivité, le social, à travers l'acceptabilité des acteurs, et l'écologie, avec un débat plus apaisé. La condition première pour trouver cet équilibre, c'est la souveraineté de ce modèle. Or v...
Notre modèle alimentaire ne sera durable que s'il allie trois éléments fondamentaux : l'économie, à travers la prise en compte des charges et de la compétitivité, le social, à travers l'acceptabilité des acteurs, et l'écologie, avec un débat plus apaisé. La condition première pour trouver cet équilibre, c'est la souveraineté de ce modèle. Or v...
Je crois, pour commencer, qu'il y a sur le sujet un problème de langage, parce qu'on confond bien-être et maltraitance animale : la société s'émeut sur des images et des témoignages qui montrent de la maltraitance, et on ne parle pas de tous les progrès accomplis pour le bien-être animal. La maltraitance est condamnée, elle relève d'ailleurs no...
Cela risque d'être compliqué !
Dans un sondage récent, 70 % de Français se sont déclarés opposés à un référendum leur proposant de « garantir » la protection de l'environnement dans la Constitution. Contrairement à ce que vous avez indiqué, il ne me paraît pas évident que la totalité des Français comprend la gravité de la situation. Je relève plusieurs paradoxes dans ce pro...
Les catastrophes naturelles ne sont pas toutes dues à l'homme !
Des insectes !
Je vous remercie, madame la présidente, pour cette analyse très précise. Elle met en lumière certains méfaits qui doivent nous interpeller : ils appellent des changements de méthodes, voire une modification de la Constitution. Les ordonnances doivent être prises dans des champs bien circonscrits. Elles ne sont pas faites pour être utilisées à ...
Une réflexion transpartisane doit être menée sur les moyens d'assainir les rapports entre Gouvernement et Parlement. Il y va de notre liberté d'expression comme parlementaires. C'est une vraie dérive. Je ne suis parlementaire que depuis trois ans, mais ce phénomène prend de plus en plus d'ampleur. Il faudrait trouver le moyen de l'endiguer.
Ce matin, la ministre de l'écologie a affirmé qu'il était possible de se passer du nucléaire. Je me pose des questions sur la véracité de ces propos et je voudrais vous entendre à ce sujet. Je voudrais aussi vous poser une question relative à la sûreté nucléaire, au regard des intrusions sur les centrales nucléaires. Nous sommes tous effarés d...
Merci Madame la présidente. Félicitations aux trois rapporteurs pour ce rapport sur La Poste. Je voudrais m'étonner de plusieurs éléments. Le premier, c'est le nombre de remplacements à La Poste en temps normal. Dans mon département, on a énormément de jeunes qui sont obligés au pied levé de remplacer les postiers qui ne sont pas au travail ou...
Je félicite notre collègue Daniel Gremillet pour son initiative. On parle beaucoup de la transition énergétique, sans toujours partir du même diagnostic ; or les données sont parlantes : pour sortir des énergies fossiles, il faut utiliser toutes les sources d'énergie dont nous disposons, de la méthanisation... à la petite hydroélectricité. Cell...
C'est dommage, car comme vous nous l'avez montré avec cet exemple d'une passe à poissons qui coûte 18 millions d'euros, les investissements demandés sont parfois disproportionnés dans les règles actuelles ; je propose donc de mieux prendre en compte les coûts effectifs, c'est une condition pour le développement de l'hydroélectricité.
C'est dommage encore, car l'interprétation des critères actuels fait que les trois quarts des cours d'eau sont interdits à l'exploitation hydroélectrique, ceci « à dire d'experts », alors que la moitié de ces cours d'eau pourraient être exploités si l'on se fondait sur des critères plus scientifiques.
C'est dommage, encore une fois, j'y reviendrai en séance plénière, car des contradictions existent entre les critères d'autorisation des codes de l'énergie et de l'environnement, au détriment de notre objectif de développer l'hydroélectricité. C'est notamment le cas des canaux d'irrigation. Je maintiens donc cet amendement. L'amendement COM-9 ...
Vous me proposez de demander un rapport au Gouvernement, au lieu de modifier la loi ? C'est un enterrement, d'autant que vous savez bien qu'au Sénat nous écartons les demandes de rapport. Pourquoi ne pas se saisir du sujet pour déverrouiller la contrainte, pour éviter aux investisseurs d'avoir des dossiers toujours plus complexes à monter et qu...
Je veux bien retirer mon amendement, mais je ne comprends pas pourquoi une résolution au Gouvernement vaut mieux qu'un changement de la loi - car si le Gouvernement ne suit pas la résolution, qu'adviendra-t-il ? L'amendement COM-6 rectifié est retiré, le sous-amendement COM-21 devient sans objet.
Avant d'évoquer tout ce que la méthanisation rejette, il me semble essentiel de nous interroger sur les raisons qui nous conduisent à faire de la méthanisation. Elle a été mise en avant pour contribuer à la sortie des énergies fossiles. Pour sortir des énergies fossiles, nous avons deux solutions : ou bien créer de l'énergie renouvelable non fo...