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2544 interventions trouvées.

La priorité est à l’emploi et au développement économique, nous en sommes, je pense, tous convaincus, et le combat est immense. Comme l’a dit avec conviction notre collègue Jean Desessard, les stagiaires doivent apprendre à connaître réellement le monde des entreprises, y compris les métiers difficiles, tels ceux du secteur du bâtiment et des t...

Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement. Après six mois d’attente, le rapport de l’Inspection générale des finances, l’IGF, sur la mise en place de la garantie universelle des loyers a enfin été dévoilé. Malheureusement, ce document de travail, indispensable à un examen approfondi du projet de loi A...

Je félicite à nouveau le rapporteur pour son travail. La dotation de l'Etat à Pôle emploi augmente et dépassera 1,5 milliard d'euros l'an prochain. Le rôle de l'opérateur public est important, mais on peut s'interroger sur la qualité de l'accompagnement des demandeurs d'emploi. Quant aux missions locales, on peut aussi s'interroger sur leurs rô...

Je remercie Christiane Demontès pour son rapport pédagogique. Comment s'expliquent les évolutions divergentes des subventions d'équilibre versées respectivement à la SNCF et à la RATP, la première diminuant tandis que la seconde augmente ?

J’étais déjà intervenu dans un débat analogue et je recourrai de nouveau aux mêmes arguments. J’entends la réponse de M. le ministre et de M. le rapporteur général à Albéric de Montgolfier. On comprend qu’il soit nécessaire d’équilibrer les comptes. Cela a été rappelé, le bonus-malus, c’est plus de 300 millions d’euros. Mais, comme l’a indiqué...

J’ai écouté avec intérêt la présentation de ces deux amendements. Personnellement, je les voterai, car leurs auteurs ont bien mis en valeur les problématiques ferroviaires. Dans le cadre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, j’ai récemment travaillé sur la loi du 21 août 2007 avec notre collègue Isabelle Pasq...

M. Marc Laménie. Tout à fait ! J’ajouterai Paris-Cherbourg, Paris-Limoges ou Paris-Toulouse.

Je veux simplement apporter mon témoignage de modeste géographe ferroviaire, mais c’est un sujet dont je pourrais parler longuement, car il me passionne. En matière de soutien aux transports ferroviaires, un soutien absolument indispensable, il faut notamment aider au remplacement du vieux matériel, en particulier des locomotives diesel. Je sa...

Il y a de multiples exemples de dysfonctionnements dont la cause réside en réalité dans le vieillissement du matériel. Je prends note des engagements du Gouvernement en la matière, monsieur le ministre, mais soyons francs : la tâche reste immense, même si l’on en parle depuis un certain nombre d’années, comme l’a affirmé avec beaucoup de convi...

Ces deux amendements tendent à soutenir les chambres de métiers et de l’artisanat ainsi que les CCI territoriales, qui sont importantes pour la défense du monde rural. Les entreprises souffrent beaucoup. Les chambres consulaires jouent donc un rôle essentiel pour aider les petites entreprises, notamment dans le secteur du commerce et de l’arti...

On voit clairement à l'issue de ce rapport la complexité que crée la multiplicité des agences. J'ai pour ma part des interrogations sur l'évaluation des actions de l'Inpes. Plusieurs de nos communes, spécialement les plus petites, se trouvent parfois destinataires de matériels de campagnes organisées par l'Inpes mais difficiles à utiliser local...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’aube d’un cycle commémoratif sans précédent, celui du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui mettra à l’honneur le sacrifice de la première génération du feu, la proposition de loi déposée par notre collègue Marcel-Pierre Cléach vient nous rappeler que la reconnaissanc...

… qui est identique à l’article 1er du texte qui est aujourd’hui soumis à notre assemblée. Si des progrès considérables ont été réalisés depuis dix ans, il reste un important travail à mener en ce qui concerne l’effectivité du droit à réparation, un enjeu souvent évoqué dans cet hémicycle. Il faut poursuivre ce mouvement, en particulier en dir...

Le débat sur l’article 1er a été de qualité. Il a donné lieu à des témoignages particulièrement poignants, sur des sujets très importants et très sensibles, qui touchent à l’humain. On a senti beaucoup de respect, sur toutes les travées de cet hémicycle. Ce débat n’est pas simple et, malgré le temps qui passe, il ne faut pas oublier l’histoire...

La mesure relative à l’attribution de la carte du combattant a reçu un large assentiment en commission des affaires sociales, au-delà du groupe politique de l’auteur de la proposition de loi, Marcel-Pierre Cléach, et des cosignataires de ce texte. Je vous invite donc à l’adopter, mes chers collègues, car elle répond à un impératif fort : l’égal...

Au terme de ce débat, à la fois passionnant et passionné, je remercie l’ensemble des intervenants, ainsi que la présidente de la commission et les services du Sénat. Je me réjouis du travail de fond que nous ayons réalisé. Je remercie également M. le ministre et les différentes associations du monde combattant, patriotes et très attachées au d...

Quarante-huit heures après le 11 novembre, date anniversaire de l'armistice de 1918 mais également jour d'hommage à tous les morts pour la France, le hasard du calendrier parlementaire nous fait examiner une proposition de loi dont l'objet est de conforter l'égalité entre toutes les générations du feu. Déposée par notre collègue Marcel-Pierre ...

Pour répondre à Gisèle Printz, il ne me semble pas que cette proposition de loi dénaturera la valeur de la carte du combattant : les soldats présents en Algérie après 1962 se trouvaient dans une situation de danger réel. Concernant les Opex, le ministre s'est montré favorable à l'évolution des critères d'attribution. Pourquoi le refuser aujourd...

Je suis heureux que nous ayons eu une telle discussion, qui démontre notre attachement au devoir de mémoire. La diversité des témoignages des membres de la commission met en lumière la complexité du thème abordé par cette proposition de loi. Le coût envisagé de l'extension de la carte du combattant jusqu'en 1964 serait de l'ordre de 40 million...

Il s'agit de la date de retrait des dernières troupes françaises stationnées en Algérie en application des accords d'Evian.