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La notion de proximité a été évoquée par Jean Desessard : je crois que c’est en effet un élément très important dans ce débat et qu’il doit être pris en compte. Plusieurs collègues ont par ailleurs évoqué le nombre d’emplois qui sont en jeu dans cette affaire ; beaucoup sont menacés, en particulier dans les territoires ruraux. À cet égard, on ...

Je soutiendrai les trois amendements. Toutefois, je souhaiterais apporter mon témoignage, en tant que conseiller général des Ardennes. J’ai été quelque peu déçu par l’intervention de M. le ministre arguant que, en dix ans, rien n’avait été fait en matière de dépendance. Pourtant, peu de temps après mon arrivée au Sénat, en août 2007, nous avio...

Je ne voterai pas cet amendement, mais je reconnais que nous avons affaire à un réel problème de société. On peut chercher à lutter contre la pollution en taxant les véhicules diesel, mais notre industrie automobile connaît déjà des difficultés très importantes. Tous ceux d’entre nous qui viennent de régions où cette activité est présente peuv...

Je soutiendrai cet amendement de suppression de l’article 10, même si je respecte la position de M. le rapporteur général et de M. le ministre. Comme l’a dit M. Milon, la situation des artisans, commerçants et indépendants est de plus en plus difficile, car ils doivent faire face à une rude concurrence et à des charges de plus en plus lourdes,...

Je soutiendrai cet amendement très intéressant proposé par Muguette Dini car il a le mérite de soulever des problèmes essentiels. Les chiffres évoqués lors de sa présentation nous interpellent : la baisse du nombre d’emplois, qui affecte autant le secteur urbain que le milieu rural, serait de 10 %, ce qui concerne de nombreux employeurs et empl...

Dans le prolongement de l’intervention talentueuse et fort bien étayée de notre collègue Alain Milon, je voudrais dire quelques mots au sujet de l’aspect financier et technique de l’amendement du Gouvernement. Les précédentes lois de financement de la sécurité sociale, quelles que soient les majorités, comportaient toutes ces tableaux rectific...

Merci pour cette intervention pédagogique. Je suis satisfait du renforcement de l'Onac. Quel sera le soutien aux associations patriotiques ? Il faut mieux reconnaître l'action des bénévoles. Envisagez-vous des mesures à l'égard du Souvenir Français qui oeuvre à entretenir les tombes militaires ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je soutiendrai moi aussi l’amendement de suppression de l’article 11 qu’a présenté, en fin de matinée, notre collègue Mme Lamure. Dans nos départements respectifs, nous avons tous recueilli des témoignages de chefs d’entreprise. Je veux prendre l’exemple de la CGPME du départem...

Tout en respectant le travail de qualité qu’ont réalisé M. le rapporteur et la commission de même que l’argumentation qu’ils défendent, j’abonderai dans le sens de ceux de mes collègues qui se sont exprimés sur l’article 11. Certes, la volonté de préserver l’emploi est partagée par toutes et tous. Néanmoins, au-delà de son efficacité supposée,...

Bravo à nos rapporteurs, ainsi qu'à leurs prédécesseurs. Je suis également ravi de la qualité du quatre pages qui nous a été distribué et dont l'intérêt pédagogique se confirme d'année en année : beaucoup ignorent que le budget de la sécurité sociale dépasse celui de l'Etat. Comme il n'y a pas de petites économies, la lutte contre la fraude e...

J’irai dans le sens des propos des précédents orateurs. Je ne représente pas les professions libérales, mais nombre de leurs représentants nous ont sollicités. L’article 32 pose un réel problème, car la réforme qu’il prévoit a été élaborée sans la moindre concertation avec le conseil d'administration de la CNAVPL, comme l'ont souligné les phar...

Je soutiendrai l’amendement n° 306, présenté avec beaucoup de franchise et de professionnalisme par Isabelle Debré. Je ne reviendrai pas sur les arguments que viennent d’exposer MM. Husson et Cardoux. Mme le rapporteur a rappelé l’alternance survenue entre 1997 et 2002. Depuis dix ans, il s’est passé beaucoup de choses, mais, quelles que soien...

M. Marc Laménie. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je soutiendrai bien sûr ces cinq amendements, notamment l’amendement n° 260 présenté, comme à l’accoutumée, avec beaucoup de brio et de sincérité, par notre collègue Gérard Longuet.

À un moment donné, il faut en effet parler le langage de la vérité. Tous les jours, nous rencontrons des retraités qui souffrent beaucoup.

Il y a quelques instants, nos collègues du groupe CRC ont employé le mot « précarité », qui est fort et qui doit nous interpeller. Par ces amendements, on a souligné les problèmes réels de pouvoir d’achat des petits retraités, qui souffrent cruellement. Nous devons aussi garder en mémoire le labeur et les sacrifices de nos prédécesseurs durant...

Comme l’a indiqué Philippe Bas, l’amendement de Gilbert Barbier est tout à fait judicieux. D’abord, et c’est souvent souligné, il y a déjà beaucoup de rapports au Parlement. En outre, la remise en cause de la loi votée en 2010, qui avait ses mérites – certes, aucun texte n’est parfait ! –, n’est pas forcément pertinente. Libre à chacun de déve...

Je vous remercie, madame la ministre, pour votre présentation pleine de passion. Le document de synthèse des recommandations du CIH est très pédagogique. Claire-Lise Campion a beaucoup oeuvré pour cette cause, comme l'avait fait Paul Blanc. Nous mesurons le chemin parcouru, et tout celui qui reste à accomplir. Au-delà des écarts d'un départemen...

Je serai bref. Je doute que vous parveniez à une vraie simplification dans les règles du système et son fonctionnement. Et je m'interroge sur les hypothèses du COR. Comment prévoir des échéances si lointaines ?

Honnêtement, je ne souhaitais pas intervenir sur cet article, mais, après avoir entendu certaines réactions, j’ai tenu à souligner l'importance de la notion de respect. Les rapports entre propriétaires privés et locataires ne sont certainement pas simples, et l'on peut décider de se renvoyer la balle dans un combat quelque peu dépassé. Quels q...

Notre commission a pour habitude de faire travailler ensemble deux rapporteurs de groupes différents ; malgré nos sensibilités propres, Isabelle Pasquet et moi-même avons travaillé en bonne intelligence. L'adoption de la loi du 21 août 2007 dans un calendrier très contraint donna lieu à de vifs débats. Le principe même de ce texte, qui visait...